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Séance plénière

Le mercredi 25/05/2016 à 09:30
58 publications liées : ODJS 20160525 (2015-2016) (PDF) | RES 496 n1 (2015-2016) (PDF) | RES 497 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 498 n1 (2015-2016) (PDF) | RES 501 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 502 n1 (2015-2016) (PDF) | RES 503 n1 (2015-2016) (PDF) | RES 504 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 505 n1 (2015-2016) (PDF) | RES 506 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 448 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 448 n2 (2015-2016) (PDF) | DECRET 448 n3 (2015-2016) (PDF) | PARCHEMIN 448 (2015-2016) (PDF) | DECRET 449 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 449 n2 (2015-2016) (PDF) | DECRET 449 n3 (2015-2016) (PDF) | DECRET 449 n4 (2015-2016) (PDF) | PARCHEMIN 449 (2015-2016) (PDF) | DECRET 450 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 450 n2 (2015-2016) (PDF) | DECRET 450 n3 (2015-2016) (PDF) | DECRET 450 n4 (2015-2016) (PDF) | PARCHEMIN 450 (2015-2016) (PDF) | DECRET 459 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 459 n2 (2015-2016) (PDF) | DECRET 459 n3 (2015-2016) (PDF) | DECRET 459 n4 (2015-2016) (PDF) | DECRET 459 n5 (2015-2016) (PDF) | PARCHEMIN 459 (2015-2016) (PDF) | RES 199 n1 (2014-2015) (PDF) | RES 199 n2 (2014-2015) (PDF) | RES 199 n3 (2014-2015) (PDF) | RES 199 n4 (2014-2015) (PDF) | RES 469 n1 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n2 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n3 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n4 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n5 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n6 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n7 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n8 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n9 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n10 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n11 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n12 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n13 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n14 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n15 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n16 (2015-2016) (PDF) | RES 469 n17 (2015-2016) (PDF) | DECRET 458 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 458 n2 (2015-2016) (PDF) | DECRET 458 n3 (2015-2016) (PDF) | PARCHEMIN 458 (2015-2016) (PDF) | CRA 18 (2015-2016) (PDF) | QA 17 (2015-2016) (PDF) | CRI 18 (2015-2016) (PDF) |

Aide

1 Ouverture de la séance. Communication. Prise en considération. Dépôt de documents. Prestation de serment

2 Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 24 mars 2016 entre la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la création d'un organe de conciliation dans le cadre de l'introduction du prélèvement kilométrique à charge des poids lourds pour l'utilisation des routes sur le territoire des trois régions (Doc. 450 (2015-2016) N° 1 et 2). Discussion

3 Projet de décret relatif aux trains de véhicules plus longs et plus lourds (VLL ou écocombis) dans le cadre de projets-pilotes (Doc. 459 (2015-2016) N° 1 à 3). Discussion

4 Proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l'homophobie et à ouvrir le don de sang aux hommes ayant des relations sexuelles avec des hommes, déposée par Monsieur Lefebvre (Doc. 199 (2014-2015) N° 1 à 3). Discussion

5 Projet de décret relatif à la réparation de certains dommages causés par des calamités naturelles publiques (Doc. 458 (2015-2016) N° 1 et 2). Discussion

6 Déclaration d'intérêt régional de Madame WAROUX sur la proposition de résolution afin de lutter contre les difficultés rencontrées par les commerçants lors de travaux sur la voie publique

7 Déclaration d'intérêt régional de Monsieur COLLIGNON sur les accords fiscaux secrets du Luxembourg

8 Déclaration d'intérêt régional de Madame MORREALE sur la nécessité d’imposer une expertise publique en matière d’utilisation de produits phytosanitaires

9 Déclaration d'intérêt régional de Monsieur JEHOLET sur la promotion et la mise en avant des talents wallons, culturels, économiques, sportifs, artistiques, ... Déclaration d'intérêt régional de Monsieur JEHOLET sur le rappel de notre proposition en vue de garantir la continuité du service public au sein du Groupe TEC

10 Question urgente de Madame VANDORPE à Monsieur Maxime PREVOT, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine sur l'instauration d'un permis de conduire pour vélo électrique

11 Question urgente de Monsieur CRUCKE à Monsieur Paul FURLAN, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie sur le paysage wallon de la distribution et des télécoms

12 Question urgente de Monsieur JEHOLET à Monsieur Christophe LACROIX, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative sur les vrais chiffres de l'absentéisme de la fonction publique wallonne

13 Question d'actualité de Monsieur FOURNY à Monsieur Christophe LACROIX, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative sur la taxe sur les jeux de hasard

14 Question d'actualité de Monsieur ONKELINX à Monsieur Jean-Claude MARCOURT, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique sur les nouveaux moyens de Wallimage

15 Question d'actualité de Monsieur MARTIN à Monsieur René COLLIN, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région sur l'acharnement de Zaventem envers l'aéroport de Charleroi

16 Question d'actualité de Monsieur LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal sur le décret éolien

17 Question d'actualité de Monsieur JEHOLET à Monsieur Paul MAGNETTE, Ministre-Président du Gouvernement wallon sur l’implication de la Wallonie dans la campagne "Positive Belgium"

18 Question d'actualité de Monsieur PREVOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal sur une Wallonie 100% bio

19 Question d'actualité de Monsieur SAMPAOLI à Monsieur Jean-Claude MARCOURT, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique sur l'étude de l'Institut wallon de l'évaluation, de la prospective et de la statistique (IWEPS) sur la transmission des entreprises

20 Question d'actualité de Monsieur MAROY à Monsieur Paul FURLAN, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie sur le nouveau système des surloyers

21 Question d'actualité de Monsieur DODRIMONT à Monsieur Paul MAGNETTE, Ministre-Président du Gouvernement wallon sur l’annonce du Ministre-Président relative au décret sol

22 Question d'actualité de Madame PECRIAUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal sur le projet de création d’une plateforme de traitement de déchets minéraux sur le site du Gripia à Seneffe

23 Question d'actualité de Monsieur LUPERTO à Monsieur Maxime PREVOT, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine sur l'accès des personnes à mobilité réduite aux lieux publics

24 Question d'actualité de Madame DURENNE à Monsieur Paul FURLAN, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie sur la dette de la Région Wallonne à la Fédération Wallonie-Bruxelles relative aux maisons communales d'accueil de l'enfance

25 Question d'actualité de Monsieur DREZE à Monsieur Jean-Claude MARCOURT, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique sur le licenciement collectif dans l’entreprise "Tech Mahindra" résultant du dumping social dans le secteur informatique

26 Question d'actualité de Monsieur PUGET à Monsieur Christophe LACROIX, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative sur les premiers chiffres de la taxe kilométrique

27 Débat sur le plan de transport 2017 de la SNCB, en application de lʼarticle 70 du Règlement

28 Réponse de Monsieur PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Réponse de Monsieur DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

29 Répliques

30 Proposition de résolution visant à définir des recommandations dans le cadre de l'affaire de détournement à l'Office wallon des déchets (OWD) et à améliorer la coopération entre services au sein de la Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement (DGO3), déposée par Messieurs Fourny et Collignon (Doc. 469 (2015-2016) N° 1 à 11) Discussion

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Aide
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