Séance plénière
Le jeudi 16/11/2017 à 14:00
Aide
1 Ouverture de la séance. Communication. Prise en considération. Dépôt de documents. Demande d'urgence. Vote par assis et levé
2 Déclaration d'intérêt régional de Monsieur STOFFELS sur la COP23 et la transition énergétique
Déclaration d'intérêt régional de Madame DOCK sur l’aboutissement d’une déclaration interparlementaire commune en matière de climat
Déclaration d'intérêt régional de Madame RYCKMANS sur la COP23
3 Déclaration d'intérêt régional de Monsieur GODFRIAUX sur la disparition des agriculteurs
4 Déclaration d'intérêt régional de Madame MORREALE sur la nécessité de mettre en place une stratégie nationale de lutte pour l'interdiction des perturbateurs endocriniens
5 Question urgente de Madame Olga ZRIHEN à Monsieur Pierre-Yves JEHOLET, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation sur l'urgence de déposer le dossier d'implantation sur de Galileo à Redu
6 Question d'actualité de Madame SALVI à Madame Valérie DE BUE, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives sur la demande d'aide exceptionnelle de la Ville de Charleroi
7 Question d'actualité de Monsieur WAHL à Monsieur Willy BORSUS, Ministre-Président du Gouvernement wallon sur les relations économiques entre l'Inde et la Région wallonne
8 Question d'actualité de Monsieur COURARD à Madame Valérie DE BUE, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives sur la rébellion des provinces face au projet du Gouvernement envisageant leur suppression
9 Question d'actualité de Madame SIMONET à Monsieur Willy BORSUS, Ministre-Président du Gouvernement wallon sur les conséquences du Brexit sur les Fonds européens après 2020 et l'impact régional
Question d'actualité de Madame ZRIHEN à Monsieur Willy BORSUS, Ministre-Président du Gouvernement wallon sur la fin possible des Fonds européens
10 Réponse de Monsieur Willy BORSUS, Ministre-Président du Gouvernement wallon. Répliques
11 Question d'actualité de Madame DURENNE à Madame Alda GREOLI, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative sur la violence conjugale
12 Question d'actualité de Monsieur DUPONT à Monsieur Jean-Luc CRUCKE, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports sur les critiques du Conseil de la Fiscalité et des Finances de Wallonie sur le projet de réforme fiscale
13 Question d'actualité de Madame TILLIEUX à Madame Alda GREOLI, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative sur les revendications de l'Entente wallonne des entreprises de travail adapté
14 Question d'actualité de Monsieur MOUYARD à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings sur la construction de la E420
Question d'actualité de Madame GONZALEZ MOYANO à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings sur l'étude d'incidence relative à la E420
15 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
16 Question d'actualité de Monsieur MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings sur la mise en place d’une usine de traitement du plastique en Wallonie
17 Question d'actualité de Monsieur DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings sur la Wallonie, nouvelle poubelle pour vieilles voitures bruxelloises et flamandes
18 Question d'actualité de Monsieur GILLOT à Madame Valérie DE BUE, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives sur l'aggravation de la pénurie de logements sociaux
19 Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région flamande, la Région
wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale et la Communauté germanophone, relatif aux communautés
religieuses locales reconnues de cultes reconnus, dont le ressort territorial s'étend sur le territoire de plus d'une entité fédérée (Doc. 915 (2017-2018) N° 1 et 2). Discussion
20 Proposition de décret relative à la communication en matière de renouvellement et d'abandon de
sépultures, déposée par Messieurs Arens, Fourny, Madame Galant et Monsieur Destrebecq (Doc. 612
(2016-2017) N° 1 et 1bis à 6). Discussion
21 Proposition de décret modifiant l’article 1er du décret de la Région wallonne du 20 juillet 2016
abrogeant le décret du 24 avril 2014 abrogeant les articles 1er a 128 et 129quater a 184 du Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme, du Patrimoine et de l’Énergie, abrogeant les articles 1er a 128 et 129quater a 184 du Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine et formant le Code du Développement Territorial, déposée par Messieurs Fourny, Stoffels, Madame Géradon, Messieurs Baurain, Denis et Madame Waroux (Doc. 739 (2016-2017) N° 1 à 7). Discussion
22 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
23 Proposition de décret modifiant l'article D.V.1 du Code du Développement territorial, déposée par
Monsieur Dodrimont (Doc. 789 (2016-2017) N° 1 à 4)
Proposition de décret modifiant les articles D.II.23, D.II.64, D.VI.17, D.VI.49 et D.VII.1 du Code du
Développement territorial et visant à y insérer un article D.II.25bis, déposée par Monsieur Dodrimont (Doc. 790 (2016-2017) N° 1 à 4). Discussion
24 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
25 Proposition de résolution visant à définir une stratégie d'interdiction des pesticides aux
néonicotinoïdes en Wallonie, déposée par Madame Morreale, Messieurs Courard, Mottard, Madame
Kapompole et Monsieur Devillers (Doc. 256 (2014-2015) N° 1 à 7). Discussion
26 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
27 Proposition de résolution visant à limiter le nombre de membres du personnel et à garantir la
transparence des cabinets ministériels, déposée par Messieurs Hazée et Daele (Doc. 911 (2017-2018)
N° 1 à 3). Discussion
28 Réponse de Monsieur Willy BORSUS, Ministre-Président du Gouvernement wallon. Répliques
29 Proposition de résolution visant à préserver les finances des pouvoirs locaux face aux décisions du
Gouvernement fédéral sur la réforme du Fonds de pension solidarisé des administrations provinciales et locales, déposée par Messieurs Luperto et Dermagne (Doc. 921 (2017-2018) N° 1). Discussion
30 Réponse de Madame Valérie DE BUE, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives. Répliques
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