Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)
Le lundi 27/11/2017 à 14:45
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1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Parlement Jeunesse du Développement Durable - Auditions
2 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le sac mauve pour les
déchets
3 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la mise en place d’une usine
de traitement du plastique en Wallonie
4 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'Unité de répression des
pollutions
5 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le traitement des bâches
agricoles
6 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le label "zéro déchet" pour
les magasins
7 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les permis de polluer
8 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'utilisation du marc de café
comme carburant alternatif
9 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la fin du diesel
11 Question orale de Madame Laetitia BROGNIEZ à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les filières de valorisation
des déchets
12 Question orale de Madame Laetitia BROGNIEZ à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’utilisation de l’eau de javel
comme désherbant
13 Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’appel à projets concernant
les petites unités de traitement des déchets organiques
14 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le projet d'éco-quartier des
Sartis à Hensies et les conséquences sur les marais d'Harchies
15 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'annulation par le Conseil
d'Etat de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 février 2014 portant conditions sectorielles
relatives aux éoliennes
Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’annulation de l'arrêté du
Gouvernement wallon du 13 février 2014 portant conditions sectorielles relatives aux éoliennes
Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'annulation de l'arrêté du
Gouvernement wallon du 13 février 2014 portant conditions sectorielles relatives aux éoliennes
16 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
17 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la fin de l'urbanisation de la
Wallonie
18 Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le département des victimes
de la route
19 Question orale de Monsieur André-Pierre PUGET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'entretien des voiries
terrestres
20 Question orale de Monsieur Philippe BRACAVAL à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'accessibilité au parc Pairi
Daiza
21 Question orale de Madame Isabelle MOINNET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’adaptation de la redevance
kilométrique au 1er janvier 2018
22 Question orale de Madame Isabelle MOINNET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les automobilistes roulant
sans phares ou avec des phares défectueux
23 Question orale de Monsieur André-Pierre PUGET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la sécurité des deux-roues
Question orale de Madame Isabelle MOINNET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la sensibilisation des
conducteurs de deux-roues
24 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
25 Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les bandes flexibles sur
l’autoroute
26 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la lutte contre l’affichage
publicitaire sauvage le long des voiries
27 Question orale de Monsieur Jordan GODFRIAUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le projet d'arrêté instaurant
un contrôle technique périodique pour les "old-timers"
28 Organisation des travaux. Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le transport scolaire
29 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’accès à la profession de
transporteur routier
30 Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année
budgétaire 2018 (Doc. 942 (2017-2018) N° 1). Exposé. Discussion générale
31 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Discussion générale (suite)
32 Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Environnement, de la Transition
écologique, de l’Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du
Bien-être animal et des Zonings (Doc. 941 (2017-2018) N° 1 - Annexes 5, 5bis et 5ter) et (Doc. 942
(2017-2018) N° 1 - Annexes 5, 5bis et 5ter)
Budget des Unités d'administration publique (Doc. 941 (2017-2018) N° 1 – Annexe 9bis partim) et
(Doc. 942 (2017-2018) N° 1 – Annexe 9bis partim)
33 Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Environnement, de la Transition
écologique, de l’Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du
Bien-être animal et des Zonings (Doc. 941 (2017-2018) N° 1 - Annexes 5, 5bis et 5ter) et (Doc. 942
(2017-2018) N° 1 - Annexes 5, 5bis et 5ter)
Budget des Unités d'administration publique (Doc. 941 (2017-2018) N° 1 – Annexe 9bis partim) et
(Doc. 942 (2017-2018) N° 1 – Annexe 9bis partim). Observation de la Cour des comptes
Question orale de Madame Christine POULIN à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la mise en place d'une
centrale de mobilité régionale et ses enjeux pour le monde rural
37 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Discussion (suite)
38 Discussion (suite et fin). Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le projet d’ambassadeurs à
la sécurité routière
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