Commission du budget, de l'énergie et du climat (Composition)
Le lundi 27/11/2017 à 14:00
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1 Ouverture de la séance. Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des recettes de la Région wallonne
pour l'année budgétaire 2017 (Doc. 939 (2017-2018) N° 1)
Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2017 (Doc. 940 (2017-2018) N° 1)
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances, de l’Énergie, du Climat et des Aéroports (Doc. 939 (2017-2018) N° 1 – Annexe 6) et (Doc. 940 (2016-7-2018) N° 1 – Annexe 6)
Exposé du Ministre
2 Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des recettes de la Région wallonne
pour l'année budgétaire 2017 (Doc. 939 (2017-2018) N° 1)
Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2017 (Doc. 940 (2017-2018) N° 1)
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances, de l’Énergie, du Climat et des Aéroports (Doc. 939 (2017-2018) N° 1 – Annexe 6) et (Doc. 940 (2016-7-2018) N° 1 – Annexe 6)
Exposé du Ministre (suite et fin)
3 Observation de la Cour des Comptes
4 Reprise. Organisation des travaux
5 Reprise. Discussion générale.
6 Discussion générale (suite)
7 Reprise. Organisation des travaux.
8 Reprise. Discussion générale (suite)
9 Discussion générale (fin)
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Vote
Observation de la Cour des Comptes
11 Reprise. Projet de décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018 (Doc. 941 (2017-2018) N° 1)
Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018 (Doc. 942 (2017-2018) N° 1)
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances, de l’Énergie, du Climat et des Aéroports (Doc. 941 (2017-2018) N° 1 – Annexes 6 et 6bis) et (Doc. 942 (2016-7-2018) N° 1 – Annexes 6 et 6bis)
Budget des Unités d'administration publique (Doc. 941 (2017-2018) N° 1 – Annexe 9bis partim) et (Doc. 942 (2017-2018) N° 1 – Annexe 9bis partim)
12 Discussion générale (suite)
13 Discussion générale (suite et fin). Vote
14 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Jean-Luc CRUCKE, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports, sur la prise en compte des "LIght and SAfe Car (LISA Car)" dans la réforme de la fiscalité automobile
15 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Jean-Luc CRUCKE, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports, sur les priorités du Comité wallon d’experts sur le climat
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