Séance plénière
Le mercredi 28/02/2018 à 14:00
Aide
1 Ouverture de la séance. Communication. Prise en considération. Dépôt de documents. DIR de Madame MORREALE sur les dangers de l’exposition aux perturbateurs endocriniens
2 DIR de Monsieur DESQUESNES sur le MERCOSUR. Organisation du travaux.
3 DIR de Madame TILLIEUX sur le retard pris par le Plan commerce
4 QU de Madame TILLIEUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings sur l’octroi de permis contre l’avis des organes consultatifs consultés
5 QA de Monsieur FOURNY à Madame Valérie DE BUE, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives sur l'impact pour les communes wallonnes de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne concernant les gardes à domicile des pompiers
QA de Monsieur LUPERTO à Madame Valérie DE BUE, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives sur l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne du 21 février quant au statut des sapeurs pompiers volontaires
6 Réponse de Madame Valérie DE BUE, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives et répliques
7 QA de Monsieur COURARD à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings sur l'avenir du chauffage au bois en Wallonie
8 QA de Monsieur DERMAGNE à Madame Alda GREOLI, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative sur les répercussions d'un changement d'actionnariat au sein de Vivalia sur le Plan de financement des infrastructures hospitalières
9 QA de Monsieur TZANETATOS à Monsieur Jean-Luc CRUCKE, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports sur le courrier adressé par Monsieur le Ministre à Belgocontrol
10 QA de Monsieur MAROY à Madame Valérie DE BUE, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives sur l'augmentation des primes à la rénovation
11 QA de Monsieur LEGASSE à Monsieur René COLLIN, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région sur les retards de paiement de certaines primes agricoles
QA de Madame BROGNIEZ à Monsieur René COLLIN, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région sur les jeunes agriculteurs lésés
12 Réponse de Monsieur René COLLIN, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région et répliques
13 QA de Madame MORREALE à Madame Valérie DE BUE, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives sur les risques sanitaires liés à l'utilisation des terrains synthétiques
14 QA de Monsieur COLLIGNON à Madame Valérie DE BUE, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives sur l'accessibilité des prêts hypothécaires pour les seniors
15 QA de Madame SIMONET à Monsieur Willy BORSUS, Ministre-Président du Gouvernement wallon sur les nouveaux modèles d’accords d’investissements inscrits à l’ordre du jour de la prochaine Conférence interministérielle de politique étrangère (CIPE)
16 QA de Madame GONZALEZ MOYANO à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings sur l'accès aux bus pour les personnes à mobilité réduite
17 QA de Monsieur PUGET à Monsieur René COLLIN, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région sur la position du Gouvernement sur le volet agricole du Mercosur
18 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies à 40)
19 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies à 40) (suite)
20 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies à 40) (fin)
21 Projet de décret insérant un Titre VIII dans le Livre Ier de la Deuxième partie du Code wallon de l'Action sociale et de la Santé relatif à l'agrément des Services et dispositifs d'accompagnement des violences entre partenaires et des violences fondées sur le genre (Doc. 993 (2017-2018) N° 1 et 2)
22 Projet de décret portant assentiment au Protocole modifant la Convention Benelux du 10 juin 1970 en matière de chasse et de protection des oiseaux, fait à Bruxelles le 17 février 2016 (Doc. 997 (2017-2018) N° 1 et 2)
23 Proposition de résolution visant à étudier le phénomène du harcèlement sexuel dans les transports en commun, déposée par Mesdames Bonni, Pécriaux, Monsieur Patrick Prévot, Madame Géradon, Monsieur Denis et Madame Lambelin (Doc. 357 (2015-2016) N° 1 à 7)
24 Proposition de résolution visant à la mise en place d'une cellule de crise opérationnelle dans le cadre d'un défcit de précipitations sur le territoire de la Wallonie, déposée par Monsieur Puget (Doc. 938 (2017-2018) N° 1 et 2)
25 Proposition de résolution sur les accords de libre-échange de l'Union européenne et le redéploiement international de l'économie wallonne, déposée par Mesdames Simonet, Dock, Messieurs Fourny, Wahl, Antoine et Culot (Doc. 986 (2017-2018) N° 1 à 7)
26 Proposition de résolution sur les accords de libre-échange de l'Union européenne et le redéploiement international de l'économie wallonne, déposée par Mesdames Simonet, Dock, Messieurs Fourny, Wahl, Antoine et Culot (Doc. 986 (2017-2018) N° 1 à 7) (suite et fin)
27 Projet de décret portant assentiment au Protocole modifant la Convention Benelux du 10 juin 1970 en matière de chasse et de protection des oiseaux, fait à Bruxelles le 17 février 2016 (Doc. 997 (2017-2018) N° 1 et 2)
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