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Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)

Le lundi 26/03/2018 à 14:00

Aide

1 Ouverture de la séance. Organisation des travaux. Examen de l'arriéré.

2 Proposition de décret modifiant l'article 4/1 du décret de la Région wallonne du 10 juillet 2013 instaurant un cadre pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable et modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement, le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau, la loi du 28 décembre 1967 relative aux cours d'eau non navigables et le décret du 12 juillet 2001 relatif à la formation professionnelle en agriculture, déposée par Monsieur Daele et Madame Ryckmans (Doc. 947 (2017-2018) N° 1)

3 Reprise. Organisation des travaux. Proposition de résolution visant à lutter contre la présence de canettes parmi les déchets sauvages, déposée par Monsieur Fourny, Madame Waroux, Monsieur Baurain, Mesdames Salvi, Vandorpe et Leal Lopez (Doc. 776 (2016-2017) N° 1)

4 Proposition de résolution visant à lutter contre la présence de canettes parmi les déchets sauvages, déposée par Monsieur Fourny, Madame Waroux, Monsieur Baurain, Mesdames Salvi, Vandorpe et Leal Lopez (Doc. 776 (2016-2017) N° 1)(suite)

5 Reprise. Proposition de résolution visant à lutter contre la présence de canettes parmi les déchets sauvages, déposée par Monsieur Fourny, Madame Waroux, Monsieur Baurain, Mesdames Salvi, Vandorpe et Leal Lopez (Doc. 776 (2016-2017) N° 1) (suite et fin)

6 Proposition de résolution visant à instaurer une filière wallonne d'excellence en matière de poules pondeuses, déposée par Madame Lambelin, Messieurs Stoffels, Patrick Prévot, Mesdames Morreale, Trotta et Monsieur Denis (Doc. 908 (2017-2018) N° 1)

7 Reprise. Organisation des travaux. Proposition de résolution visant à instaurer une filière wallonne d'excellence en matière de poules pondeuses, déposée par Madame Lambelin, Messieurs Stoffels, Patrick Prévot, Mesdames Morreale, Trotta et Monsieur Denis (Doc. 908 (2017-2018) N° 1) Proposition de résolution visant à solliciter la saisine de la Cour de justice de l'Union européenne par l'Etat belge contre le renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate, déposée par Madame Morreale, Messieurs P. Prévot, Denis, Madame Gonzalez Moyano, Messieurs Courard et Stoffels (Doc. 1014 (2017-2018) N° 1)

8 Proposition de résolution visant à sensibiliser le Gouvernement fédéral à la création d'un centre d'examen théorique situé en Wallonie pour la délivrance de brevets de conduite de bateau, déposée par Monsieur Puget (Doc. 1040 (2017-2018) N° 1)

9 Question orale de Monsieur André-Pierre PUGET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le covoiturage scolaire

10 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la mauvaise qualité de l’air dans les écoles

11 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les imprimés publicitaires

12 Question orale de Madame Isabelle MOINNET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la présence de particules de plastique dans l'eau de consommation

13 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le financement des associations environnementales

14 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les pictogrammes pour les déchets non ménagers

15 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le Plan wallon des déchets-ressources

16 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le nouveau contrat de gestion de la Société wallonne des eaux (SWDE)

17 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la revente des véhicules diesel Euro 3 et Euro 4

18 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'assainissement des eaux

19 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'impact des expositions au bruit

20 Question orale de Monsieur Patrick PREVOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le site de l'ancienne cimenterie de Thieu

21 Question orale de Madame Hélène RYCKMANS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la publication de l'étude Expopesten

22 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'artificialisation des terres en Wallonie

23 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les abattages d'arbres le long des autoroutes

24 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la modification du régime de taxation des ports autonomes wallons

25 Question orale de Monsieur Philippe BRACAVAL à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’augmentation alarmante d’accidents impliquant le vélo électrique

26 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les excès de vitesse des camions à hauteur des chantiers routiers

27 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les dysfonctionnements du radar tronçon du tunnel de Cointe

28 Question orale de Monsieur Philippe BRACAVAL à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'impact d'une éventuelle modulation de la taxe kilométrique en fonction des heures de circulation

29 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la modernisation des arrêts de bus et des abribus

30 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la structure associative en matière de bien-être animal

31 Question orale de Madame Hélène RYCKMANS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le Code wallon du bien-être animal et les expérimentations animales

32 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'emploi de la langue allemande dans les services wallons de l'environnement et du bien-être animal

33 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'importation de chiens avec pedigree

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