Commission du budget, de l'énergie et du climat (Composition)
Le lundi 02/07/2018 à 14:00
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1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Projet de décret contenant le premier ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018 (Doc. 1126 (2017-2018) N° 1)
Projet de décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région
wallonne pour l'année budgétaire 2018 (Doc. 1127 (2017-2018) N° 1 et 1bis). Exposé de Monsieur Crucke, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du
Climat et des Aéroports.
2 Observations de la Cour des comptes
3 Projet de décret contenant le premier ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018 (Doc. 1126 (2017-2018) N° 1)
Projet de décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région
wallonne pour l'année budgétaire 2018 (Doc. 1127 (2017-2018) N° 1 et 1bis). Echange de vues
4 Projet de décret contenant le premier ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018 (Doc. 1126 (2017-2018) N° 1)
Projet de décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région
wallonne pour l'année budgétaire 2018 (Doc. 1127 (2017-2018) N° 1 et 1bis). Echange de vues. Suite
5 Projet de décret contenant le premier ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018 (Doc. 1126 (2017-2018) N° 1)
Projet de décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région
wallonne pour l'année budgétaire 2018 (Doc. 1127 (2017-2018) N° 1 et 1bis). Echange de vues. Suite
6 Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du budget, des Finances, de l’Énergie, du
Climat et des Aéroports (Doc. 1126 (2017-2018) N° 1 - Annexe 6) et (Doc. 1127 (2017-2018) N° 1 -
Annexe 6)
Budget des unités d'administration publique de la Région wallonne (Doc. 1126 (2017-2018) N° 1 -
Annexe 9bis partim) et (Doc. 1127 (2017-2018) N° 1 - Annexe 9bis partim). Votes
7 Projet de décret-programme portant des mesures diverses en matière d'emploi, de formation,
d'économie, d'industrie, de recherche, d'innovation, de numérique, d'environnement, de transition
écologique, d'aménagement du territoire, de travaux publics, de mobilité et de transports, d'énergie,
de climat, de politique aéroportuaire, de tourisme, d'agriculture, de nature, de forêt, des pouvoirs
locaux et de logement (Doc. 1142 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies). Exposé. Discussion générale
8 Projet de décret-programme portant des mesures diverses en matière d'emploi, de formation,
d'économie, d'industrie, de recherche, d'innovation, de numérique, d'environnement, de transition
écologique, d'aménagement du territoire, de travaux publics, de mobilité et de transports, d'énergie,
de climat, de politique aéroportuaire, de tourisme, d'agriculture, de nature, de forêt, des pouvoirs
locaux et de logement (Doc. 1142 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies). Discussion générale. Examen des articles
9 Projet de décret-programme portant des mesures diverses en matière d'emploi, de formation,
d'économie, d'industrie, de recherche, d'innovation, de numérique, d'environnement, de transition
écologique, d'aménagement du territoire, de travaux publics, de mobilité et de transports, d'énergie,
de climat, de politique aéroportuaire, de tourisme, d'agriculture, de nature, de forêt, des pouvoirs
locaux et de logement (Doc. 1142 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies). Discussion générale. Examen des articles
10 Projet de décret modifiant les décrets du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de
l'électricité et du 19 janvier 2017 relatif à la méthodologie tarifaire applicable aux gestionnaires de
réseau de distribution de gaz et d'électricité en vue du déploiement des compteurs intelligents et de
la flexibilité (Doc. 1129 (2017-2018) N° 1) Exposé. Discussion générale
11 Projet de décret modifiant les décrets du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de
l'électricité et du 19 janvier 2017 relatif à la méthodologie tarifaire applicable aux gestionnaires de
réseau de distribution de gaz et d'électricité en vue du déploiement des compteurs intelligents et de
la flexibilité (Doc. 1129 (2017-2018) N° 1) Exposé. Discussion générale. Suite
12 Réponse de Monsieur Crucke, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports
13 Echange de vues. Suite
14 Echange de vues. Suite
15 Question orale de Monsieur Stéphane HAZEE à Monsieur Jean-Luc CRUCKE, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports, sur le recrutement du management de RESA
16 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Jean-Luc CRUCKE, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports, sur le projet de fusion avorté entre ORES et RESA
17 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Jean-Luc CRUCKE, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports, sur le Plan Air-Climat-Énergie 2030
18 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Jean-Luc CRUCKE, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports, sur l'attitude de la Belgique dans les discussions climatiques européennes
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