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Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)

Le mardi 23/11/2021 à 09:30

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1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Proposition de décret modifiant les articles 2, 6 et 24 du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets afin de généraliser un système de consigne en Wallonie, déposée par Messieurs Matagne, Desquesnes, Madame Goffinet, Messieurs Antoine, Bastin et Dispa (Doc. 184 (2019-2020) N° 1) Audition de : - Monsieur Boussemaere et Madame Leeuw, Directeur Innovation and Business Development et Public and Regulatory Affairs Manager de Fost Plus ; - Madame Nachtergaele, Directrice Environnement et Energie de la Fédération de l'industrie alimentaire belge (Fevia) ; - Monsieur Buisseret, Secrétaire général de la Fédération royale de l’industrie des eaux et des boissons rafraîchissantes (FIEB) ; - Madame Van Breusegem, Sustainability and Circular Economy Advisor de Comeos.

2 Proposition de décret modifiant les articles 2, 6 et 24 du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets afin de généraliser un système de consigne en Wallonie, déposée par Messieurs Matagne, Desquesnes, Madame Goffinet, Messieurs Antoine, Bastin et Dispa (Doc. 184 (2019-2020) N° 1) Audition de : - Monsieur Boussemaere et Madame Leeuw, Directeur Innovation and Business Development et Public and Regulatory Affairs Manager de Fost Plus ; - Madame Nachtergaele, Directrice Environnement et Energie de la Fédération de l'industrie alimentaire belge (Fevia) ; - Monsieur Buisseret, Secrétaire général de la Fédération royale de l’industrie des eaux et des boissons rafraîchissantes (FIEB) ; - Madame Van Breusegem, Sustainability and Circular Economy Advisor de Comeos. (suite)

3 Proposition de décret modifiant les articles 2, 6 et 24 du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets afin de généraliser un système de consigne en Wallonie, déposée par Messieurs Matagne, Desquesnes, Madame Goffinet, Messieurs Antoine, Bastin et Dispa (Doc. 184 (2019-2020) N° 1) Audition de : - Monsieur Boussemaere et Madame Leeuw, Directeur Innovation and Business Development et Public and Regulatory Affairs Manager de Fost Plus ; - Madame Nachtergaele, Directrice Environnement et Energie de la Fédération de l'industrie alimentaire belge (Fevia) ; - Monsieur Buisseret, Secrétaire général de la Fédération royale de l’industrie des eaux et des boissons rafraîchissantes (FIEB) ; - Madame Van Breusegem, Sustainability and Circular Economy Advisor de Comeos. (suite)

4 Proposition de décret modifiant les articles 2, 6 et 24 du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets afin de généraliser un système de consigne en Wallonie, déposée par Messieurs Matagne, Desquesnes, Madame Goffinet, Messieurs Antoine, Bastin et Dispa (Doc. 184 (2019-2020) N° 1) Audition de : - Monsieur Boussemaere et Madame Leeuw, Directeur Innovation and Business Development et Public and Regulatory Affairs Manager de Fost Plus ; - Madame Nachtergaele, Directrice Environnement et Energie de la Fédération de l'industrie alimentaire belge (Fevia) ; - Monsieur Buisseret, Secrétaire général de la Fédération royale de l’industrie des eaux et des boissons rafraîchissantes (FIEB) ; - Madame Van Breusegem, Sustainability and Circular Economy Advisor de Comeos.

5 Proposition de décret modifiant les articles 2, 6 et 24 du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets afin de généraliser un système de consigne en Wallonie, déposée par Messieurs Matagne, Desquesnes, Madame Goffinet, Messieurs Antoine, Bastin et Dispa (Doc. 184 (2019-2020) N° 1) Audition de : - Monsieur Boussemaere et Madame Leeuw, Directeur Innovation and Business Development et Public and Regulatory Affairs Manager de Fost Plus ; - Madame Nachtergaele, Directrice Environnement et Energie de la Fédération de l'industrie alimentaire belge (Fevia) ; - Monsieur Buisseret, Secrétaire général de la Fédération royale de l’industrie des eaux et des boissons rafraîchissantes (FIEB) ; - Madame Van Breusegem, Sustainability and Circular Economy Advisor de Comeos.(suite et fin)

6 Reprise. Mise en œuvre de l’article 15 du décret du 12 février 2004 relatif au statut de l'administrateur public. Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'absence de mise en œuvre du décret du 17 janvier 2019 relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée à la circulation des véhicules

7 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le suivi des pollutions des cours d'eau causées par les inondations

8 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le suivi des pollutions des sols causées par les inondations

9 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la possible révision du décret du 31 janvier 2019 relatif à la qualité de l'air intérieur

10 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la mise en œuvre du couvert végétal permanent le long des cours d'eau

11 Interpellation de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le renouvellement des obligations publiques pesant sur Fost Plus

12 Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les impacts des rayonnements électromagnétiques sur la santé, l'environnement et les êtres vivants

13 Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la subvention "BiodiverCité" et la biodiversité en milieu urbain

14 Question orale de Monsieur Christophe CLERSY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les colliers électriques pour chiens

15 Question orale de Monsieur Christophe CLERSY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la prise en charge des animaux des publics fragilisés

16 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les listes positives des espèces qui peuvent être détenues

17 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la publicité concernant la commercialisation et le don des animaux sur les réseaux sociaux

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