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Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)

Le mardi 06/12/2022 à 09:30

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1 Ouverture de la séance. Organisation des travaux

2 Projet de décret portant assentiment à l'Annexe VI du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, faite à Stockholm le 17 juin 2005 (Doc. 1151 (2022-2023) N° 1). Exposé. Discussion générale

3 Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2023 (Doc. 1135 (2022-2023) N° 1 et 1bis). Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 1134 (2022-2023) N° 1 - Annexes 9 et 9bis) et (Doc. 1135 (2022-2023) N° 1 - Annexes 9 et 9bis). Exposé. Observations de la Cour des comptes. Discussion générale

4 Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2023 (Doc. 1135 (2022-2023) N° 1 et 1bis). Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 1134 (2022-2023) N° 1 - Annexes 9 et 9bis) et (Doc. 1135 (2022-2023) N° 1 - Annexes 9 et 9bis). Discussion générale

5 Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2023 (Doc. 1135 (2022-2023) N° 1 et 1bis). Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 1134 (2022-2023) N° 1 - Annexes 9 et 9bis) et (Doc. 1135 (2022-2023) N° 1 - Annexes 9 et 9bis). Discussion générale. Suite

6 Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2023 (Doc. 1135 (2022-2023) N° 1 et 1bis). Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 1134 (2022-2023) N° 1 - Annexes 9 et 9bis) et (Doc. 1135 (2022-2023) N° 1 - Annexes 9 et 9bis). Discussion générale. Suite

7 Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2023 (Doc. 1135 (2022-2023) N° 1 et 1bis). Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 1134 (2022-2023) N° 1 - Annexes 9 et 9bis) et (Doc. 1135 (2022-2023) N° 1 - Annexes 9 et 9bis). Discussion générale. Suite

8 Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2023 (Doc. 1135 (2022-2023) N° 1 et 1bis). Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 1134 (2022-2023) N° 1 - Annexes 9 et 9bis) et (Doc. 1135 (2022-2023) N° 1 - Annexes 9 et 9bis). Discussion générale. Suite. Vote

9 Pétitions pour la révision de l'avant-projet de décret concernant les conditions d'agrément des établissements pour animaux et les conditions de détention et de commercialisation au sein de ces établissements. Pétition quant à l'implantation d'une antenne 5G sur le territoire français. Pétition pour une réforme de la législation sur la détention des animaux sauvages dans les parcs zoologiques

10 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la non-obligation de formation pour les éleveurs occasionnels Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la limitation du nombre de races pour les éleveurs wallons Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la fin des usines à chiots en Wallonie

11 Interpellation de Monsieur Antoine HERMANT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le non-respect par certaines communes de l'obligation de fournir des sacs-poubelles "gratuits”

12 Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la station d'épuration individuelle et la taxe d'assainissement des eaux

13 Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le risque de privatisation de l'eau en région liégeoise et l'action de la Compagnie intercommunale liégeoise des eaux (CILE)

14 Question orale de Monsieur André FREDERIC à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la sélection des deux parcs nationaux dans le cadre du Plan de relance. Question orale de Monsieur Charles GARDIER à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la procédure de sélection dans le cadre de l'appel à projets "Parc national"

15 Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le foyer de grippe aviaire et la lutte contre la concentration de volailles

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