/

Séance plénière

Le mercredi 28/06/2023 à 14:00
49 publications liées : ODJS 20230628 (2022-2023) (PDF) | RES 1393 n1 (2022-2023) (PDF) | RES 1394 n1 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1395 n1 (2022-2023) (PDF) | ROI 1398 n1 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1344 n1 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1344 n2 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1344 n3 (2022-2023) (PDF) | PARCHEMIN 1344 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1349 n1 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1349 n2 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1349 n3 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1349 n4 (2022-2023) (PDF) | PARCHEMIN 1349 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1348 n1 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1348 n2 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1348 n3 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1348 n4 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1348 n5 (2022-2023) (PDF) | PARCHEMIN 1348 (2022-2023) (PDF) | RAPPORT 1212 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1374 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1375 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1375 n2 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1376 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1377 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1377 n2 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1378 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1379 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1379 n2 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1380 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1381 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1381 n2 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1383 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1383 n2 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1384 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1384 n2 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1385 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1386 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1386 n2 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1387 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1388 n1 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1388 n2 (2022-2023) (PDF) | QA 19 (2022-2023) (PDF) | QA 19bis (2022-2023) (PDF) | QU 19 (2022-2023) (PDF) | CRA 19 (2022-2023) (PDF) | CRI 19 (2022-2023) (PDF) | COMMU 20230628 (2022-2023) (PDF) |

Aide

1 Ouverture de la séance. Excusés. Approbation de l'ordre du jour. Communications. Prise en considération. Demande d'avis du Conseil d'État. Demande d'urgence.

2 Question urgente de Monsieur BIERIN à Monsieur Willy BORSUS, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences sur les conséquences pour la Wallonie du contournement des sanctions concernant l’interdiction d’exportation du bois russe

3 Question d'actualité de Monsieur FONTAINE à Monsieur Willy BORSUS, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences sur le schéma stratégique multidisciplinaire pour le bassin versant de la Vesdre

4 Question d'actualité de Madame RYCKMANS à Monsieur Willy BORSUS, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences sur les récents orages et les coulées de boue.

5 En raison d'un problème technique l'enregistrement de cette séquence audio et vidéo n'est pas disponible dans son entièreté. Question d'actualité de Monsieur DI MATTIA à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures sur l'étude de la Ligue des familles sur les déplacements des élèves, notamment en transport en commun. Question urgente de Madame SOBRY à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures sur la déficience en matière de transport scolaire à Waudrez

6 En raison d'un problème technique l'enregistrement de cette séquence audio et vidéo n'est pas disponible dans son entièreté. Question d'actualité de Monsieur DI MATTIA à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures sur l'étude de la Ligue des familles sur les déplacements des élèves, notamment en transport en commun. Question urgente de Madame SOBRY à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures sur la déficience en matière de transport scolaire à Waudrez

7 Question d'actualité de Monsieur MUGEMANGANGO à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures sur l'impact sur les Wallons de la nouvelle taxe carbone européenne dans la cadre du réchauffement climatique

8 Question d'actualité de Madame NIKOLIC à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures sur le nouveau calendrier du tram de Liège

9 Question d'actualité de Madame LAFFUT à Madame Christie MORREALE, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes sur l'exercice de la médecine de première ligne dans les postes de garde. Question d'actualité de Monsieur DESQUESNES à Madame Christie MORREALE, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes sur la réforme des postes médicaux de garde et l'impact sur la première ligne de soins. Question urgente de Madame BERNARD à Madame Christie MORREALE, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes sur la réponse du Gouvernement wallon à la manifestation des médecins généralistes

10 Question d'actualité de Monsieur SAHLI à Madame Christie MORREALE, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes sur la mise en oeuvre du plan d'assistance digitale au domicile

11 Question d'actualité de Madame MENGONI à Monsieur Christophe COLLIGNON, Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville sur l'appel à projets pour la création de kots publics en Wallonie

12 Question d'actualité de Madame SOBRY à Monsieur Christophe COLLIGNON, Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville sur le personnel sous statut d'indépendant dans les communes

13 Question d'actualité de Monsieur DISPA à Monsieur Christophe COLLIGNON, Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville sur l'inquiétude grandissante de nombreuses villes et communes face à la désertification bancaire

14 Question d'actualité de Madame NIKOLIC à Monsieur Christophe COLLIGNON, Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville sur la légalité de l'octroi d'un subside par la Ville de Charleroi

15 Question d'actualité de Madame RYCKMANS à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal sur la fin des exportations des pesticides interdits et son impact en Wallonie

16 Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 septembre 2022 fixant les cotisations obligatoires destinées à la promotion des produits agricoles mentionnées à l'article D.234 du Code wallon de l'Agriculture (Doc. 1344 (2022-2023) N° 1 et 2). Discussion générale

17 Projet de décret modifiant les dispositions organiques de plusieurs personnes morales de droit public dépendant de la Région wallonne en ce qui concerne le régime des mandats (Doc. 1349 (2022-2023) N° 1 à 3). Discussion générale

18 Proposition de décret relatif à l'octroi de subventions aux gestionnaires de réseaux de distribution en vue de favoriser la transition énergétique, déposée par Messieurs Bierin, Lomba, Douette, Demeuse, Léonard et Janssen (Doc. 1348 (2022-2023) N° 1 à 3). Discussion générale

19 Feuille de route de la Commission wallonne pour l'Energie (CWaPE) à l'horizon 2027 (Doc. 1212 (2022-2023) N° 1). Discussion générale

20 Demande d'urgence. Vote par assis et levé. Modification de l'ordre du jour.

21 Examen des projets de motion. Rappel au Règlement. Fait personnel. Votes

Aide
La lecture des fichiers son (MP3) et vidéo (MP4 H.264) consultables sur cette page nécessite éventuellement l'installation préalable du plug-in "Adobe Flash Player", quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "Acrobat Reader" ou son alternative libre.
Si vous optez pour le téléchargement de ces fichiers, ceux-ci seront lisibles via des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou encore toutes autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3 pour le son.