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Commission de l'énergie, du climat et de la mobilité (Composition)

Le lundi 23/10/2023 à 14:00

Aide

1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Projet de mission sur la rénovation énergétique des bâtiments par quartier aux Pays-Bas

2 Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 22 septembre 2023 entre l'État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à certaines dispositions du partage des objectifs belges climat et énergie pour le début de la période 2021-2030 et au partage des revenus fédéraux de la mise aux enchères des quotas d'émissions pour les années 2015 à 2020 incluse (Doc. 1480 (2023-2024) N° 1). Discussion générale

3 En raison d'un problème technique l'enregistrement de cette séquence audio et vidéo n'est pas disponible dans son entièreté. Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 22 septembre 2023 entre l'État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à certaines dispositions du partage des objectifs belges climat et énergie pour le début de la période 2021-2030 et au partage des revenus fédéraux de la mise aux enchères des quotas d'émissions pour les années 2015 à 2020 incluse (Doc. 1480 (2023-2024) N° 1). Suite.

4 En raison d'un problème technique l'enregistrement de cette séquence audio et vidéo n'est pas disponible dans son entièreté. Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 22 septembre 2023 entre l'État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à certaines dispositions du partage des objectifs belges climat et énergie pour le début de la période 2021-2030 et au partage des revenus fédéraux de la mise aux enchères des quotas d'émissions pour les années 2015 à 2020 incluse (Doc. 1480 (2023-2024) N° 1). Votes. Suite et fin

5 Projet de décret Neutralité Carbone (Doc. 1493 (2023-2024) N° 1) Interpellation de Monsieur László SCHONBRODT à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur les nouveaux accords de branche Question orale de Monsieur László SCHONBRODT à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur les nouveaux accords de branche. Exposé. Discussion générale

6 Projet de décret Neutralité Carbone (Doc. 1493 (2023-2024) N° 1). Discussion générale. Suite. Vote de procédure

7 Projet de décret Neutralité Carbone (Doc. 1493 (2023-2024) N° 1). Discussion générale. Suite.

8 Projet de décret Neutralité Carbone (Doc. 1493 (2023-2024) N° 1). Discussion générale. Suite.

9 Projet de décret Neutralité Carbone (Doc. 1493 (2023-2024) N° 1). Discussion générale. Suite.

10 Projet de décret Neutralité Carbone (Doc. 1493 (2023-2024) N° 1). Discussion générale. Suite.

11 Projet de décret Neutralité Carbone (Doc. 1493 (2023-2024) N° 1). Discussion générale. Suite.

12 Projet de décret Neutralité Carbone (Doc. 1493 (2023-2024) N° 1). Discussion générale. Suite.

13 Projet de décret Neutralité Carbone (Doc. 1493 (2023-2024) N° 1). Discussion générale. Suite.

14 Projet de décret Neutralité Carbone (Doc. 1493 (2023-2024) N° 1). Discussion générale. Votes. Suite.

15 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur le financement des projets Seine-Escaut et de l'écluse d'Obourg

16 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur le soutien du Service public de Wallonie Mobilité et Infrastructures (SPW MI) au développement des aires de motor-homes dans la région du Centre

17 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur l'entretien du rond-point des Fourmis sur la RN60

18 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur la vitesse excessive sur les routes régionales

19 Interpellation de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur le manque d'efficacité et la lenteur dans le développement des communautés d'énergies renouvelables en Wallonie

20 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur l'implantation d'éoliennes et la Défense nationale

21 Question orale de Monsieur Eric LOMBA à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur la circulaire relative à l'installation de panneaux photovoltaïques sur le domaine public

22 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur l'opérationnalisation du cadastre des énergies fossiles

23 Interpellation de Monsieur François DESQUESNES à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur le sous-développement de l'offre de bus des TEC dans la région du Centre et en Wallonie picarde

24 Interpellation de Monsieur Benoît DISPA à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur les réponses aux demandes de révision du plan de redéploiement des lignes de bus des TEC dans la zone Gembloux-Basse-Sambre Question orale de Monsieur Eric LOMBA à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur la fréquentation sur la ligne de bus E20 des TEC entre Marche et Liège

25 Question orale de Madame Valérie DELPORTE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur la place des citoyens dans les organes de consultation de bassin de mobilité (OCBM)

26 Question orale de Monsieur Eddy FONTAINE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur le maintien de la ligne de bus Express E86 des TEC

27 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur la finalisation et l'achèvement des travaux concernant le pré-RAVeL (PR) entre Leuze, Frasnes-lez-Anvaing et Renaix

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