Séance plénière
Le mercredi 29/11/2023 à 10:00
53 publications liées : ODJS 20231129 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1542 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1543 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1459 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1459 n2 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1459 n3 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1459 n4 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1459 n5 (2023-2024) (PDF) | PARCHEMIN 1459 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1492 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1492 n2 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1492 n3 (2023-2024) (PDF) | PARCHEMIN 1492 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1496 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1496 n2 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1496 n3 (2023-2024) (PDF) | PARCHEMIN 1496 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1500 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1500 n2 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1500 n3 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1500 n4 (2023-2024) (PDF) | PARCHEMIN 1500 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1511 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1511 n2 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1511 n3 (2023-2024) (PDF) | PARCHEMIN 1511 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1512 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1512 n2 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1512 n3 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1512 n4 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1512 n5 (2023-2024) (PDF) | PARCHEMIN 1512 (2023-2024) (PDF) | RAPPORT 1520 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1526 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1527 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1527 n2 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1528 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1529 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1529 n2 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1531 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1532 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1532 n2 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1533 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1534 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1534 n2 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1536 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1537 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1537 n2 (2023-2024) (PDF) | QA 7 (2023-2024) (PDF) | QU 7 (2023-2024) (PDF) | CRA 7 (2023-2024) (PDF) | CRI 7 (2023-2024) (PDF) | COMMU 20231129 (2023-2024) (PDF) |
2 Projet de décret portant création d'un Passeport Entreprise déterminant la qualification des entreprises (Doc. 1459 (2023-2024) N° 1 à 3). Discussion générale
3 Projet de décret portant assentiment à la Convention relative à la création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime, faite à Paris le 27 janvier 2021 (Doc. 1492 (2023- 2024) N° 1 et 2). Discussion générale
4 Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 29 août 2022 entre la Région wallonne, la Commission communautaire commune et la Communauté germanophone relatif à l'organe interrégional pour les prestations familiales (Doc. 1496 (2023-2024) N° 1 et 2). Discussion générale
5 Projet de décret modifiant le décret du 6 mai 1988 relatif aux expropriations pour cause d'utilité publique poursuivies ou autorisées par l'Exécutif régional wallon, le décret du 22 novembre 2018 relatif à la procédure d'expropriation et le décret du 19 mars 2009 relatif à la conservation du domaine public régional routier et des voies hydrauliques (Doc. 1500 (2023-2024) N° 1 à 3). Discussion générale
6 Projet de décret modifiant les articles 36ter et 36quater du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus et modifiant l'article 22 du décret du 16 juillet 2015 instaurant un prélèvement kilométrique à charge des poids lourds pour l'utilisation des routes (Doc. 1511 (2023-2024) N° 1 et 2). Discussion générale
7 Projet de décret visant à lutter contre la discrimination dans l'accès au logement (Doc. 1512 (2023- 2024) N° 1 à 3)
8 Projet de décret visant à lutter contre la discrimination dans l'accès au logement (Doc. 1512 (2023- 2024) N° 1 à 3). Discussion générale
9 Question urgente de Monsieur Julien LIRADELFO à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures sur les incertitudes autour de la poursuite des chantiers d'extension du tram liégeois
10 Question urgente de Monsieur DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal sur l'appel à l'adoption d'une norme plus stricte pour l'eau
11 Question d'actualité de Monsieur FLORENT à Monsieur Willy BORSUS, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences sur le rappel des règles de sécurité dans le contexte de la chasse
12 Question d'actualité de Monsieur DESQUESNES à Monsieur Willy BORSUS, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences sur les études de sol par Elia
13 Question d'actualité de Monsieur DEVIN à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures sur le mur construit dans un tunnel pour piétons par les étudiants montois contre l'insécurité.
Question d'actualité de Monsieur BEUGNIES à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures sur la sécurité du tunnel pour piétons de Nimy à Mons
14 Question d'actualité de Monsieur HEYVAERT à Madame Christie MORREALE, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes sur le chaos dans le cadre de la vaccination contre le Covid-19.
Question d'actualité de Madame SOBRY à Madame Christie MORREALE, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes sur le chaos de la vaccination contre le Covid-19 selon les médecins
15 Question d'actualité de Madame LAFFUT à Madame Christie MORREALE, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes sur le soutien de la Wallonie à l'Observatoire universitaire de médecine rurale créé par l'UNamur
16 Question d'actualité de Madame LAFFUT à Madame Christie MORREALE, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes sur le défi de la formation en entreprise
17 Question d'actualité de Madame KAPOMPOLE à Madame Christie MORREALE, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes sur la hausse des contaminations au VIH.
Question d'actualité de Madame GOFFINET à Madame Christie MORREALE, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes sur le taux élevé de contamination au sida dans les arrondissements d'Arlon et de Bastogne et le développement d'actions de prévention
18 Question d'actualité de Monsieur SAHLI à Madame Christie MORREALE, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes sur les craintes liées aux maladies respiratoires infectieuses au nord de la Chine
19 Question d'actualité de Monsieur DI MATTIA à Madame Valérie DE BUE, Ministre de la Fonction publique, de l'Informatique, de la Simplification administrative, en charge des allocations familiales, du Tourisme, du Patrimoine et de la Sécurité routière sur le bilan du 19e marathon de la vitesse
20 Question d'actualité de Madame NIKOLIC à Monsieur Christophe COLLIGNON, Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville sur l'interdiction du port de signes convictionnels dans les administrations publiques locales
21 Question d'actualité de Monsieur MUGEMANGANGO à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal sur l'augmentation des taxes déchets
22 Communication. Proposition d’évaluation pour l’année 2022 de Monsieur Stéphane Renier, Président du Comité de direction de la Commission wallonne pour l’Energie (CWaPE) (Doc. 1520 (2023-2024) N° 1). Vote par scrutin secret.
Aide
La lecture des fichiers son (MP3) et vidéo (MP4 H.264) consultables sur cette page nécessite éventuellement l'installation préalable du plug-in "Adobe Flash Player", quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "Acrobat Reader" ou son alternative libre.Si vous optez pour le téléchargement de ces fichiers, ceux-ci seront lisibles via des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou encore toutes autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3 pour le son.