Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)
Le mardi 12/12/2023 à 09:30
9 publications liées : ODJC 86 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1498 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1498 n2 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1509 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1509 n2 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1509 n3 (2023-2024) (PDF) | CRAC 72 (2023-2024) (PDF) | CRIC 72 (2023-2024) (PDF) | BT 86 (2023-2024) (PDF) |
Interprétation de certaines dispositions du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement
Désignation de M. Clersy en qualité de rapporteur
Projet de décret interprétatif de certaines dispositions du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement (Doc. 1509 (2023-2024) N° 1)Aide
La lecture des fichiers son (MP3) et vidéo (MP4 H.264) consultables sur cette page nécessite éventuellement l'installation préalable du plug-in "Adobe Flash Player", quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "Acrobat Reader" ou son alternative libre.Si vous optez pour le téléchargement de ces fichiers, ceux-ci seront lisibles via des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou encore toutes autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3 pour le son.