Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)
Le mercredi 24/01/2018 à 09:15
10 publications liées : ODJC 091 (2017-2018) (PDF) | DECRET 984 n1 (2017-2018) (PDF) | DECRET 984 n1bis (2017-2018) (PDF) | DECRET 984 n1ter (2017-2018) (PDF) | DECRET 984 n1quater (2017-2018) (PDF) | DECRET 984 n1quinquies (2017-2018) (PDF) | DECRET 71 n1 (2014-2015) (PDF) | BT 091 (2017-2018) (PDF) | CRAC 75 (2017-2018) (PDF) | CRIC 75 (2017-2018) (PDF) |
Gestion et assainissement des sols
Organisation des travaux
Ouverture de la séance. Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies). Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1)Aide
La lecture des fichiers son (MP3) et vidéo (MP4 H.264) consultables sur cette page nécessite éventuellement l'installation préalable du plug-in "Adobe Flash Player", quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "Acrobat Reader" ou son alternative libre.Si vous optez pour le téléchargement de ces fichiers, ceux-ci seront lisibles via des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou encore toutes autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3 pour le son.