Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)
Le lundi 04/06/2018 à 14:00
9 publications liées : ODJC 185 (2017-2018) (PDF) | DECRET 1057 n1 (2017-2018) (PDF) | DECRET 1114 n1 (2017-2018) (PDF) | RES 1000 n1 (2017-2018) (PDF) | DECRET 1114 n2 (2017-2018) (PDF) | CRIC 153 (2017-2018) (PDF) | CRAC 153 (2017-2018) (PDF) | DECRET 1057 n2 (2017-2018) (PDF) | BT 185 (2017-2018) (PDF) |
Organisation des travaux de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics du 4 juin 2018
Examen de l'arriéré : la commission a décidé d'inscrire à l'ordre du jour de sa prochaine réunion, la proposition de résolution relative aux impacts des pollutions des sols causés par des microfibres de plastique (Doc. 1034 (2017-2018) N° 1)
Ouverture de la séance. Examen de l’arriéré. Projet de visite. Projets d'adaptation aux changements climatiques et d'atténuation de leurs effets. Demande d'auditionsAide
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