Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)
Le lundi 17/12/2018 à 14:00
9 publications liées : ODJC 73 (2018-2019) (PDF) | DECRET 1226 n1 (2018-2019) (PDF) | DECRET 1226 n2 (2018-2019) (PDF) | DECRET 1226 n3 (2018-2019) (PDF) | DECRET 1226 n4 (2018-2019) (PDF) | CRAC 51 (2018-2019) (PDF) | CRIC 51 (2018-2019) (PDF) | RAPPORT 1250 n1 (2018-2019) (PDF) | BT 073 (2018-2019) (PDF) |
Lutte contre la pollution atmosphérique liée à la circulation des véhicules
Discussion générale (suite)
Projet de décret relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée à la circulation des véhicules (Doc. 1226 (2018-2019) N° 1). Exposé. Discussion générale. SuiteAide
La lecture des fichiers son (MP3) et vidéo (MP4 H.264) consultables sur cette page nécessite éventuellement l'installation préalable du plug-in "Adobe Flash Player", quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "Acrobat Reader" ou son alternative libre.Si vous optez pour le téléchargement de ces fichiers, ceux-ci seront lisibles via des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou encore toutes autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3 pour le son.