Commission de l'énergie, du climat et de la mobilité (Composition)
Le lundi 06/01/2020 à 14:00
7 publications liées : ODJC 85 (2019-2020) (PDF) | DECRET 77 n1 (2019-2020) (PDF) | DECRET 77 n2 (2019-2020) (PDF) | RAPPORT 66 n1 (2019-2020) (PDF) | CRIC 55 (2019-2020) (PDF) | CRAC 55 (2019-2020) (PDF) | BT 85 (2019-2020) (PDF) |
Organisation des travaux de la Commission de l'énergie, du climat et de la mobilité du 6 janvier 2020
Proposition de décret relatif aux modes de transports doux et partagés en flotte libre et modifiant les articles 4 et 12 du décret du 1er avril 2004 relatif à la mobilité et à l'accessibilité locales, déposée par M. Matagne, Mmes Goffinet, Vandorpe, M. Desquesnes, Mme Schyns et M. Bastin (Doc. 65 (2019-2020) N° 1) : Organisation d'auditions les 23 janvier et 6 février 2020
Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Organisation des travaux. Proposition de décret relatif aux modes de transports doux et partagés en flotte libre et modifiant les articles 4 et 12 du décret du 1er avril 2004 relatif à la mobilité et à l'accessibilité locales, déposée par Monsieur Matagne, Mesdames Goffinet, Vandorpe, Monsieur Desquesnes, Madame Schyns et Monsieur Bastin (Doc. 65 (2019-2020) N° 1) - AuditionsAide
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