Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)
Le mardi 17/01/2023 à 09:30
8 publications liées : ODJC 98 (2022-2023) (PDF) | DOCUMENTS RECTIFIES 98 (2022-2023) (PDF) | COCC 1097 n1 (2022-2023) (PDF) | COCC 1097 n1bis (2022-2023) (PDF) | COCC 1097 n1ter (2022-2023) (PDF) | CRIC 87 (2022-2023) (PDF) | BT 98 (2022-2023) (PDF) | CRAC 87 (2022-2023) (PDF) |
les réactions mitigées du secteur dans la mise en oeuvre de l'arrêté relatif aux conditions d'agrément des établissements pour animaux
Question orale
Question orale de Madame Sophie PECRIAUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les réactions mitigées du secteur dans la mise en oeuvre de l'arrêté relatif aux conditions d'agrément des établissements pour animauxAide
La lecture des fichiers son (MP3) et vidéo (MP4 H.264) consultables sur cette page nécessite éventuellement l'installation préalable du plug-in "Adobe Flash Player", quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "Acrobat Reader" ou son alternative libre.Si vous optez pour le téléchargement de ces fichiers, ceux-ci seront lisibles via des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou encore toutes autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3 pour le son.