Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)
Le mardi 12/12/2023 à 09:30
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Organisation des travaux de la Commission de l'environnement, de la nature et du bien-être animal du 12 décembre 2023
La présence de PFAS dans l'environnement et dans les eaux de distribution - Organisation d'auditions
Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Projet de décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, constituant le Code de l'Eau, en ce qui concerne la réalisation de certains travaux en lien avec les cours d'eau en vue d'atténuer les conséquences des cas de force majeure (Doc. 1498 (2023-2024) N° 1) - Discussion généraleAide
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