Elargissement des missions des tuteurs énergie au secteur de l'eau
- Session : 2020-2021
- Année : 2021
- Dossier n° 442 (2020-2021) 1
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- 08/02/2021
Proposition de résolution de DUPONT Jori, MUGEMANGANGO Germain, NEMES Samuel, HERMANT Antoine, VANDEVOORDE Anouk, LEKANE Laure
- 10/02/2021
Dépôt
- 10/02/2021
Prise en considération
- 10/02/2021
Envoi en Commission de l'environnement, de la nature et du bien-être animal
- 06/07/2021
Désignation de M. Clersy en qualité de rapporteur de AGACHE Laurent
CRIC 226 (2020-2021) (PDF) (page 31)
Enregistrements (MP3/MP4) - 06/07/2021
Exposé de M. Dupont, coauteur de la proposition de résolution et discussion générale de DUPONT Jori, AGACHE Laurent, PECRIAUX Sophie, MAROY Olivier, TELLIER Céline
CRIC 226 (2020-2021) (PDF) (page 31)
Enregistrements (MP3/MP4) - 06/07/2021
Vote sur l'ensemble de la proposition de résolution
CRIC 226 (2020-2021) (PDF) (page 34)
Enregistrements (MP3/MP4) - 06/07/2021
La Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal ne recommande pas l’adoption de la proposition de résolution par l’assemblée plénière
CRIC 226 (2020-2021) (PDF) (page 34)
Enregistrements (MP3/MP4) - 06/07/2021
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 226 (2020-2021) (PDF) (page 35)
Enregistrements (MP3/MP4) - 06/07/2021
Rapport présenté au nom de la Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal de CLERSY Christophe
- 01/09/2021
Discussion générale de DUPONT Jori, PECRIAUX Sophie, MATAGNE Julien, MAROY Olivier, AGACHE Laurent
- 01/09/2021
Vote nominatif
- 01/09/2021
Rejet de la proposition de résolution