Développement en Wallonie des infrastructures dédiées à la pratique du motocross et atténuation des nuisances causées par la pratique de ce sport
- Session : 2023-2024
- Année : 2024
- Dossier n° 1700 (2023-2024) 1
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- 08/04/2024
Proposition de résolution de EVRARD Yves, COURARD Philippe, HEYVAERT Laurent, DODRIMONT Philippe, LUPERTO Jean-Charles, AGACHE Laurent
- 10/04/2024
Prise en considération
- 10/04/2024
Envoi en Commission du budget et des infrastructures sportives
- 22/04/2024
Désignation de M. Bellot en qualité de rapporteur
CRIC 146 (2023-2024) (PDF) (page 1)
Enregistrements (MP3/MP4) - 22/04/2024
Exposé de MM. Evrard, Courard, Heyvaert, coauteurs de la proposition de décret de EVRARD Yves, COURARD Philippe, HEYVAERT Laurent
CRIC 146 (2023-2024) (PDF) (page 2)
Enregistrements (MP3/MP4) - 22/04/2024
Discussion générale de BEUGNIES John, COURARD Philippe, DOLIMONT Adrien, EVRARD Yves, ANTOINE André
CRIC 146 (2023-2024) (PDF) (page 6)
Enregistrements (MP3/MP4) - 22/04/2024
Vote sur l'ensemble de la proposition de résolution
CRIC 146 (2023-2024) (PDF) (page 8)
Enregistrements (MP3/MP4) - 22/04/2024
À l’unanimité des membres, la Commission du budget et des infrastructures sportives recommande l’adoption de la proposition de résolution par l’assemblée plénière
CRIC 146 (2023-2024) (PDF) (page 8)
Enregistrements (MP3/MP4) - 22/04/2024
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 146 (2023-2024) (PDF) (page 8)
Enregistrements (MP3/MP4) - 22/04/2024
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et des infrastructures sportives de BELLOT François
- 26/04/2024
Discussion générale - M. Bellot se réfère à son rapport écrit de EVRARD Yves, ANTOINE André, LUPERTO Jean-Charles, BEUGNIES John, HEYVAERT Laurent
- 26/04/2024
Vote nominatif sur l'ensemble de la proposition de résolution
- 26/04/2024
Adoption de la proposition de résolution
- 26/04/2024
Texte adopté en séance plénière