Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012
- Session : 2011-2012
- Année : 2011
- Dossier n° 4 - III a (2011-2012) 1
43 document(s) trouvé(s).
- 21/11/2011
Exposé général - Première partie
- 21/11/2011
Exposé général - Deuxième partie
- 28/11/2011
Exposé général - Addendum
- 18/11/2011
Projet de décret de DEMOTTE Rudy, NOLLET Jean-Marc, ANTOINE André, MARCOURT Jean-Claude, FURLAN Paul, TILLIEUX Eliane, HENRY Philippe, LUTGEN Benoît
- 10/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon
- 10/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon
- 14/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Développement durable et de la Fonction publique
- 14/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Développement durable et de la Fonction publique
- 14/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Développement durable et de la Fonction publique
- 17/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Développement durable et de la Fonction publique - Addendum
- 10/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports
- 10/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports
- 18/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports - Addendum
- 16/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, des PME, du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles
- 16/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, des PME, du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles
- 28/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, des PME, du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles - Corrigendum
- 14/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville
- 14/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances
- 15/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité
- 15/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité
- 18/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Addendum et Corrigendum
- 16/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine
- 16/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine
- 16/11/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine
- 14/11/2011
Budgets des organismes d'intérêt public de la Région wallonne
- 16/11/2011
Budgets des organismes d'intérêt public de la Région wallonne - Addendum
- 16/11/2011
Budgets des organismes d'intérêt public de la Région wallonne - Addendum
- 17/11/2011
Budgets des organismes d'intérêt public de la Région wallonne - Addendum
- 24/11/2011
Budgets des organismes d'intérêt public de la Région wallonne - Addendum
- 25/11/2011
Observations de la Cour des comptes
- 29/11/2011
Amendement de DESGAIN Xavier, DI ANTONIO Carlo, BAYET Hugues
- 29/11/2011
Amendement de CREMASCO Veronica, DI ANTONIO Carlo, BAYET Hugues
- 02/12/2011
Adoption du projet de décret tel qu'amendé et des tableaux budgétaires annexés par les membres de la commission et justification d'abstention de BORSUS Willy
CRIC 47 (2011-2012) (PDF) (page 14)
- 02/12/2011
Confiance au rapporteur
CRIC 47 (2011-2012) (PDF) (page 15)
- 02/12/2011
Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports de BARZIN Anne
- 14/12/2011
Rapport oral de BARZIN Anne
CRI 6 (2011-2012) (PDF) (page 32)
- 14/12/2011
Discussion générale de BORSUS Willy, SIMONIS Isabelle, WESPHAEL Bernard, PREVOT Maxime, CASSART-MAILLEUX Caroline, STOFFELS Edmund, BINON Yves, de COSTER-BAUCHAU Sybille, SENESAEL Daniel, de LAMOTTE Michel, CREMASCO Veronica, SONNET Malika, CRUCKE Jean-Luc, DI ANTONIO Carlo, TACHENION Pierre, DISABATO Emmanuel, NOLLET Jean-Marc
CRI 6 (2011-2012) (PDF) (page 33)
- 15/12/2011
Discussion générale - Suite de ANTOINE André, BORSUS Willy, WESPHAEL Bernard, CREMASCO Veronica
CRI 7 (2011-2012) (PDF) (page 3)
- 15/12/2011
Examen du tableau budgétaire et des articles du projet de décret
CRI 7 (2011-2012) (PDF) (page 15)
- 15/12/2011
Vote nominatif
CRI 7 (2011-2012) (PDF) (page 58)
- 15/12/2011
Adoption du projet de décret
CRI 7 (2011-2012) (PDF) (page 58)
- 15/12/2011
Texte adopté en séance plénière
- 15/12/2011
Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012