Premier feuilleton d’ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2003

• Session : 2002-2003
• Année : 2003
• Dossier n° 5 - VI bcd (2002-2003) 1

38 document(s) trouvé(s).

• 02/09/2003

  Exposé général

  BUDGET 5-Va-5-VIbcd (2002-2003) (PDF)

• 02/09/2003

  Projet de décret de VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, KUBLA Serge, DARAS José, DAERDEN Michel, FORET Michel, HAPPART José, MICHEL Charles, DETIENNE Thierry, COURARD Philippe

  BUDGET 5-VIbcdn1 (2002-2003) (PDF)

• 06/10/2003

  Corrigenda

  BUDGET 5-VIbcdn1bis (2002-2003) (PDF)

• 02/09/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon

  BUDGET 5-VIbcdn1(annexe1) (2002-2003) (PDF)

• 02/09/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Economie, des P.M.E., de la Recherche et des Technologies nouvelles

  BUDGET 5-VIbcdn1(annexe2) (2002-2003) (PDF)

• 02/09/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Transports, de la mobilité et de l’Energie

  BUDGET 5-VIbcdn1(annexe3) (2002-2003) (PDF)

• 02/09/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, du Logement, de l’Equipement et des Travaux publics

  BUDGET 5-VIbcdn1(annexe4) (2002-2003) (PDF)

• 06/10/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, du Logement, de l’Equipement et des Travaux publics - Corrigendum

  BUDGET 5-VIbcdn1(annexe4bis) (2003-2004) (PDF)

• 02/09/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et de l’Environnement

  BUDGET 5-VIbcdn1(annexe5) (2002-2003) (PDF)

• 02/09/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture et de la Ruralité

  BUDGET 5-VIbcdn1(annexe6) (2002-2003) (PDF)

• 02/09/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

  BUDGET 5-VIbcdn1(annexe7) (2002-2003) (PDF)

• 02/09/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Affaires sociales et de la Santé

  BUDGET 5-VIbcdn1(annexe8) (2002-2003) (PDF)

• 02/09/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du ministre de l’Emploi et de la Formation

  BUDGET 5-VIbcdn1(annexe9) (2002-2003) (PDF)

• 24/09/2003

  Dépôt

  CRI 01 (2003-2004) (PDF) (page 12)

• 24/09/2003

  Envoi en Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens

  CRI 01 (2003-2004) (PDF) (page 13)

• 25/09/2003

  Séance publique de la Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens

  CRAC 01 (2003-2004) (PDF)

• 25/09/2003

  Organisation des travaux de la commission de FICHEROULLE Paul, ANTOINE André, SMEETS Daniel, DAERDEN Michel, BAYENET Maurice

  CRAC 01 (2003-2004) (PDF) (page 3)

• 25/09/2003

  Exposé de M. Michel Daerden, Ministre du Budget, du Logement, de l’Equipement et des Travaux publics de DAERDEN Michel

  CRAC 01 (2003-2004) (PDF) (page 4)

• 07/10/2003

  Amendements proposés par le Gouvernement wallon

  BUDGET 5-VIbcdn2 (2003-2004) (PDF)

• 09/10/2003

  Séance publique de la Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens

  CRAC 05 (2003-2004) (PDF)

• 09/10/2003

  Exposé de Mme Buschenschmidt, Première Auditrice à la Cour des comptes

  CRAC 05 (2003-2004) (PDF) (page 4)

• 09/10/2003

  Discussion générale de DAERDEN Michel, ANTOINE André

  CRAC 05 (2003-2004) (PDF) (page 7)

• 09/10/2003

  Vote sur les amendements et les articles

  CRAC 05 (2003-2004) (PDF) (page 16)

• 09/10/2003

  Adoption du projet de décret amendé par les membres de la commission

  CRAC 05 (2003-2004) (PDF) (page 17)

• 09/10/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens de JOIRET Michel

  BUDGET 5-Van1-5-VIbcdn3 (2003-2004) (PDF)

• 08/10/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens de FILLEUL Michel

  BUDGET 5-VIbcdn3(annexe1) (2003-2004) (PDF)

• 29/09/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme, du Patrimoine, des Transports et des Travaux publics de BODSON Maurice

  BUDGET 5-VIbcdn3(annexes1,3,4,5-partim) (2003-2004) (PDF)

• 07/10/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission de l’Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et du Tourisme de SERVAIS-THYSEN Annie

  BUDGET 5-VIbcdn3(annexe2) (2003-2004) (PDF)

• 07/10/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission du Développement technologique, de la Recherche, de l’Emploi et de la Formation de HARDY Pierre

  BUDGET 5-VIbcdn3(annexes2partimet9) (2003-2004) (PDF)

• 08/10/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission de l’Environnement, des Ressources naturelles, de l’Agriculture et de la Ruralité de CAVALIER-BOHON Marie-Rose

  BUDGET 5-VIbcdn3(annexes3partim,5partimet6) (2003-2004) (PDF)

• 07/10/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission des Affaires intérieures et de la Fonction publique de TIBERGHIEN Luc

  BUDGET 5-VIbcdn3(annexes4partimet7) (2003-2004) (PDF)

• 07/10/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission de l’Action sociale, du Logement et de la Santé de OTLET Jacques

  BUDGET 5-VIbcdn3(annexes4partim,8et9partim) (2003-2004) (PDF)

• 22/10/2003

  Rapport oral de JOIRET Michel

  CRI 06 (2003-2004) (PDF) (page 8)

• 22/10/2003

  Discussion générale de ANTOINE André, BAYENET Maurice, FONTAINE Philippe, DESGAIN Xavier, SERVAIS-THYSEN Annie, DAERDEN Michel

  CRI 06 (2003-2004) (PDF) (page 10)

• 22/10/2003

  Examen des programmes du Tableau budgétaire, des articles des Titres V, VI et VII et des articles du projet de décret

  CRI 06 (2003-2004) (PDF) (page 42)

• 22/10/2003

  Vote nominatif

  CRI 06 (2003-2004) (PDF) (page 102)

• 22/10/2003

  Adoption du projet de décret

  CRI 06 (2003-2004) (PDF) (page 102)

• 22/10/2003

  Décret contenant le premier feuilleton d’ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2003

  PARCHEMIN 5-VI bcd (2003-2004) (PDF)