- 17/11/2003
Exposé général
BUDGET 4-Va-4-Vbcd (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Projet de décret de VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, KUBLA Serge, DARAS José, DAERDEN Michel, FORET Michel, HAPPART José, MICHEL Charles, DETIENNE Thierry, COURARD Philippe
BUDGET 4-Vbcdn1 (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe1) (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Economie, des P.M.E., de la Recherche et des Technologies nouvelles
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe2) (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Transports, de la Mobilité et de l’Energie
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe3) (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, du Logement, de l’Equipement et des Travaux publics
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe4) (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, du Logement, de l’Equipement et des Travaux publics
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe4bis) (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et de l’Environnement
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe5) (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture et de la Ruralité
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe6) (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture et de la Ruralité
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe6bis) (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe7) (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe7bis) (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Affaires sociales et de la Santé
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe8) (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Emploi et de la Formation
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe9) (2003-2004) (PDF)
- 17/11/2003
Budgets des organismes d’intérêt public de la Région wallonne (partim)
BUDGET 4-Vbcdn1(annexe10) (2003-2004) (PDF)
- 24/11/2003
Corrigendum
BUDGET 4-Van1bis (2003-2004) (PDF)
- 05/12/2003
Séance publique de la Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens
CRAC 18 (2003-2004) (PDF)
- 05/12/2003
Discussion générale de ANTOINE André, FICHEROULLE Paul, DAERDEN Michel, BOCK Jean, BAYENET Maurice, BOUCHER Pierre, SMEETS Daniel, DESGAIN Xavier
CRAC 18 (2003-2004) (PDF) (page 4)
- 05/12/2003
Adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRAC 18 (2003-2004) (PDF) (page 22)
- 05/12/2003
Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens de FILLEUL Michel
BUDGET 4-Van2-4-Vbcdn2 (2003-2004) (PDF)
- 01/12/2003
Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens de OTLET Jacques
BUDGET 4-Vbcdn2(annexe1-partim) (2003-2004) (PDF)
- 02/03/2004
Budget de l’Agence wallonne pour l ‘intégration des personnes handicapées. Rapport présenté au nom de la Commission de l’Action sociale, du Logement et de la Santé de JOIRET Michel
BUDGET 4-bcdn2bis (2003-2004) (PDF)
- 03/12/2003
Rapport présenté au nom de la Commission de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme, du Patrimoine, des Transports et des Travaux publics de DOCQ Nicole, JOIRET Michel, TRUSSART Alain
BUDGET 4-Vbcdn2(annexes1,3,4,4biset5-partim) (2003-2004) (PDF)
- 02/12/2003
Rapport présenté au nom de la Commision de l’Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et du Tourisme de MILLER Richard
BUDGET 4-Vbcdn2(annexe2) (2003-2004) (PDF)
- 02/12/2003
Rapport présenté au nom de la Commission du Développement technologique, de la Recherche, de l’Emploi et de la Formation de CHARLIER Philippe, SMEETS Daniel
BUDGET 4-Vbcdn2(annexes2et9) (2003-2004) (PDF)
- 03/12/2003
Rapport présenté au nom de la Commission de l’Environnement, des Ressources naturelles, de l’Agriculture et de la Ruralité de CAVALIER-BOHON Marie-Rose
BUDGET 4-Vbcdn2(annexes3,5,6et6bis) (2003-2004) (PDF)
- 02/12/2003
Rapport présenté au nom de la Commission des Affaires intérieures et de la Fonction publique de PARY-MILLE Florine
BUDGET 4-V bcdn2(annexes4,7et7bispartim) (2003-2004) (PDF)
- 04/12/2003
Rapport présenté au nom de la Commission de l’Action sociale, du Logement et de la Santé de AVRIL Patrick
BUDGET 4-Vbcdn2(annexes4,8et9partim) (2003-2004) (PDF)
- 17/12/2003
Amendement proposé après approbation du rapport de BAYENET Maurice, FONTAINE Philippe, DESGAIN Xavier, ANTOINE André
BUDGET 4-Vbcdn3 (2003-2004) (PDF)
- 17/12/2003
Amendement proposé après approbation du rapport de ANTOINE André
BUDGET 4-Vbcdn4 (2003-2004) (PDF)
- 17/12/2003
Rapport oral de FILLEUL Michel
CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 8)
- 17/12/2003
Discussion générale de ANTOINE André, BAYENET Maurice, FONTAINE Philippe, DESGAIN Xavier, de LAMOTTE Michel, DOCQ Nicole, OTLET Jacques, VLAMINCK-MOREAU Monique, HOLLOGNE Guy, GILLES Gil, NEVEN Marcel, CORBISIER-HAGON Anne-Marie, AVRIL Patrick, ANCION Claude, NAMOTTE André
CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 11)
- 17/12/2003
Discussion générale de WALRY Léon, MATHIEU Gérard, SERVAIS-THYSEN Annie, WACQUIER Pierre, DAERDEN Michel, VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, ANTOINE André
CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 71)
- 17/12/2003
Examen des programmes du Tableau budgétaire, des articles des titre IV à VII et des articles du dispositif du projet de décret
CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 102)
- 17/12/2003
Examen des articles des titres IV à VII de la section particulière, des entreprises régionales, des services à gestion séparée et des organismes d’intérêt public
CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 102)
- 17/12/2003
Examen des articles du dipositif du projet de décret
CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 102)
- 17/12/2003
Vote nominatif
CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 130)
- 17/12/2003
Vote sur l’amendement aux programmes du Tableau budgétaire - Rejet
CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 130)
- 17/12/2003
Vote sur les programmes du Tableau budgétaire - Adoption
CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 131)
- 17/12/2003
Vote sur l’amendement à l’article 35 - Adoption
CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 131)
- 17/12/2003
Vote sur l’article 35 amendé - Adoption
CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 131)
- 17/12/2003
Adoption du projet de décret amendé
CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 131)
- 17/12/2003
Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2004
PARCHEMIN 4-V bcd (2003-2004) (PDF)