Le Parlement de Wallonie

26e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Session : 2014-2015
Année : 2015
Dossier n° 152 (2014-2015) 1

46 document(s) trouvé(s).

12/03/2015
Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon
COCC 152 n1 (2014-2015) (PDF)
23/03/2015
Mme Kapompole est désignée comme rapporteuse
CRIC 107 (2014-2015) (PDF) (page 1)
23/03/2015
Reddition des comptes généraux : p. 9. Exposé de Mme Winant, Première auditrice-réviseuse à la Cour des comptes
CRIC 107 (2014-2015) (PDF) (page 1)
23/03/2015
Echange de vues de HENQUET Laurent, HAZEE Stéphane, CRUCKE Jean-Luc, LACROIX Christophe, FOURNY Dimitri
CRIC 107 (2014-2015) (PDF) (page 2)
23/03/2015
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 107 (2014-2015) (PDF) (page 4)
23/03/2015
Reddition des comptes des OIP, p. 11 - Institut scientifique de service public (comptes 2013) et contrôle des comptes 2011 et 2012, pp. 71 à 84 - Désignation de M. Denis comme rapporteur
CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 1)
23/03/2015
Observations de la Cour des comptes. Exposé de Mme Bellefamme, Première Auditrice à la Cour des comptes
CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 1)
23/03/2015
Exposé de M. Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal de DI ANTONIO Carlo
CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 2)
23/03/2015
Echange de vues de MAROY Olivier, DE BUE Valérie, HENRY Philippe, MOUCHERON Savine, DENIS Jean-Pierre
CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 3)
23/03/2015
Echange de vues (suite) de MAROY Olivier, DI ANTONIO Carlo, DE BUE Valérie, HENRY Philippe
CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 5)
23/03/2015
Echange de vues (suite) : réponse de M. le Ministre Di Antonio et répliques de DI ANTONIO Carlo, MAROY Olivier, DE BUE Valérie
CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 7)
23/03/2015
Taxe sur les déchets, pp. 151 à 193 - Exposé de Mme Raimackers, Premier Auditrice à la Cour des comptes
CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 9)
23/03/2015
Question orale de M. Lenzini à M. le Ministre Di Antonio, sur "les réserves financières des obligataires de reprises" de LENZINI Mauro, DI ANTONIO Carlo
CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 12)
23/03/2015
Echange de vues de DE BUE Valérie, MAROY Olivier, MOUCHERON Savine, HENRY Philippe
CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 14)
23/03/2015
Echange de vues (suite) : réponse de M. le Ministre Di Antonio de DI ANTONIO Carlo, MAROY Olivier, DE BUE Valérie
CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 16)
23/03/2015
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 19)
23/03/2015
Désignation de Mme Moinnet comme rapporteuse
CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 1)
23/03/2015
Reddition des comptes des OIP, p. 11 - Centre wallon de recherches agronomiques (comptes 2007 à 2013) - Agence wallonne pour la promotion d'une agriculture de qualité (contrôle des comptes 2010 à 2012), pp. 13 à 22 et contrôle des comptes 2006, pp. 49 à 60. Exposé de M. Demeffe, Auditeur adjoint à la Cour des comptes
CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 1)
23/03/2015
Exposé de M. Collin, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité et du Tourisme et des infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région de COLLIN René
CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 2)
23/03/2015
Echange de vues de RYCKMANS Hélène, BROGNIEZ Laetitia, SAMPAOLI Vincent
CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 5)
23/03/2015
Echange de vues (suite) : réponse de M. le Ministre Collin de COLLIN René
CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 7)
23/03/2015
Echange de vues (suite) de RYCKMANS Hélène, BELLOT François, COLLIN René, MOINNET Isabelle, COURARD Philippe
CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 7)
23/03/2015
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 10)
23/03/2015
Désignation de Mme Salvi comme rapporteuse
CRIC 105 (2014-2015) (PDF) (page 1)
23/03/2015
Reddition des comptes des organismes d'intérêt public, p. 11- Institut wallon de l'évaluation, de la prospective et de la statistique (comptes 2013) - Wallonie-Bruxelles International (comptes 2013) - Institut wallon de l'évaluation, de la prospective et de la statistique – contrôle des comptes 2011 et 2012, pp. 85 à 93 - Exposé de M. Vander Linden, Premier Auditeur à la Cour des comptes
CRIC 105 (2014-2015) (PDF) (page 1)
23/03/2015
Echange de vues de MAGNETTE Paul, MOUYARD Gilles, DAELE Matthieu
CRIC 105 (2014-2015) (PDF) (page 3)
23/03/2015
Echange de vues (suite) de SALVI Véronique, BALTUS-MÖRES Jenny, MAGNETTE Paul, MOUYARD Gilles, DAELE Matthieu
CRIC 105 (2014-2015) (PDF) (page 10)
23/03/2015
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 105 (2014-2015) (PDF) (page 17)
24/03/2015
Désignation de Mme Vandorpe comme rapporteuse
CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 5)
24/03/2015
Institut wallon de formation en alternance et des indépendants et des petites et moyennes entreprises – contrôle des comptes 2011 et 2012, pp. 61 à 70 - Contrôle de légalité et de régularité des dépenses du département de l'emploi et de la formation professionnelle, pp. 137 à 150 - Exposé de M. Bairiot, Premier Auditeur à la Cour des comptes
CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 5)
24/03/2015
Echange de vues de HENQUET Laurent, DREZE Benoit, RYCKMANS Hélène, GONZALEZ MOYANO Virginie, TILLIEUX Eliane
CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 6)
24/03/2015
Echange de vues (suite) de DREZE Benoit, BOUCHEZ Georges-Louis, HENQUET Laurent, GONZALEZ MOYANO Virginie, RYCKMANS Hélène, TILLIEUX Eliane
CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 11)
24/03/2015
Exposé de Mme Hubert, Auditrice adjointe à la Cour des comptes
CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 14)
24/03/2015
Echange de vues de HENQUET Laurent, DREZE Benoit, RYCKMANS Hélène, LEGASSE Dimitri, TILLIEUX Eliane
CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 15)
24/03/2015
Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 17)
24/03/2015
Désignation de Mme Leal Lopez comme rapporteuse
CRIC 109 (2014-2015) (PDF) (page 2)
24/03/2015
Observations de la Cour des comptes - Exposé de MM. Cornet et Varriale, Premier auditeur et Premier contrôleur à la Cour des comptes
CRIC 109 (2014-2015) (PDF) (page 2)
24/03/2015
Echange de vues de PREVOT Maxime, WAHL Jean-Paul, KNAEPEN Philippe, SALVI Véronique
CRIC 109 (2014-2015) (PDF) (page 4)
24/03/2015
Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 109 (2014-2015) (PDF) (page 10)
24/03/2015
Centre régional d'aide aux communes, contrôle des comptes 2011 à 2012 : pp. 33 à 48 - Evolution de la situation budgétaire et financière des provinces wallonnes : pp. 103 à 120 - Désignation de Mme Defrang-Firket comme rapporteuse
CRIC 110 (2014-2015) (PDF) (page 12)
24/03/2015
Exposé de Mme Belleflamme, Première Auditrice à la Cour des comptes
CRIC 110 (2014-2015) (PDF) (page 12)
24/03/2015
Exposé de M. Cop, Premier Auditeur à la Cour des comptes
CRIC 110 (2014-2015) (PDF) (page 12)
24/03/2015
Exposé de M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie de FURLAN Paul
CRIC 110 (2014-2015) (PDF) (page 15)
24/03/2015
Echange de vues de BOUCHEZ Georges-Louis, DEFRANG-FIRKET Virginie, HAZEE Stéphane, FOURNY Dimitri, FURLAN Paul
CRIC 110 (2014-2015) (PDF) (page 16)
24/03/2015
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 110 (2014-2015) (PDF) (page 24)
23/03/2015
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de KAPOMPOLE Joëlle
COCC 152 n2 (2014-2015) (PDF)

26e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

46 document(s) trouvé(s).

Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon

Mme Kapompole est désignée comme rapporteuse

Reddition des comptes généraux : p. 9. Exposé de Mme Winant, Première auditrice-réviseuse à la Cour des comptes

Echange de vues de HENQUET Laurent, HAZEE Stéphane, CRUCKE Jean-Luc, LACROIX Christophe, FOURNY Dimitri

Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

Reddition des comptes des OIP, p. 11 - Institut scientifique de service public (comptes 2013) et contrôle des comptes 2011 et 2012, pp. 71 à 84 - Désignation de M. Denis comme rapporteur

Observations de la Cour des comptes. Exposé de Mme Bellefamme, Première Auditrice à la Cour des comptes

Exposé de M. Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal de DI ANTONIO Carlo

Echange de vues de MAROY Olivier, DE BUE Valérie, HENRY Philippe, MOUCHERON Savine, DENIS Jean-Pierre

Echange de vues (suite) de MAROY Olivier, DI ANTONIO Carlo, DE BUE Valérie, HENRY Philippe

Echange de vues (suite) : réponse de M. le Ministre Di Antonio et répliques de DI ANTONIO Carlo, MAROY Olivier, DE BUE Valérie

Taxe sur les déchets, pp. 151 à 193 - Exposé de Mme Raimackers, Premier Auditrice à la Cour des comptes

Question orale de M. Lenzini à M. le Ministre Di Antonio, sur "les réserves financières des obligataires de reprises" de LENZINI Mauro, DI ANTONIO Carlo

Echange de vues de DE BUE Valérie, MAROY Olivier, MOUCHERON Savine, HENRY Philippe

Echange de vues (suite) : réponse de M. le Ministre Di Antonio de DI ANTONIO Carlo, MAROY Olivier, DE BUE Valérie

Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport

Désignation de Mme Moinnet comme rapporteuse

Exposé de M. Collin, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité et du Tourisme et des infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région de COLLIN René

Echange de vues de RYCKMANS Hélène, BROGNIEZ Laetitia, SAMPAOLI Vincent

Echange de vues (suite) : réponse de M. le Ministre Collin de COLLIN René

Echange de vues (suite) de RYCKMANS Hélène, BELLOT François, COLLIN René, MOINNET Isabelle, COURARD Philippe

Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

Désignation de Mme Salvi comme rapporteuse

Echange de vues de MAGNETTE Paul, MOUYARD Gilles, DAELE Matthieu

Echange de vues (suite) de SALVI Véronique, BALTUS-MÖRES Jenny, MAGNETTE Paul, MOUYARD Gilles, DAELE Matthieu

Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

Désignation de Mme Vandorpe comme rapporteuse

Echange de vues de HENQUET Laurent, DREZE Benoit, RYCKMANS Hélène, GONZALEZ MOYANO Virginie, TILLIEUX Eliane

Echange de vues (suite) de DREZE Benoit, BOUCHEZ Georges-Louis, HENQUET Laurent, GONZALEZ MOYANO Virginie, RYCKMANS Hélène, TILLIEUX Eliane

Exposé de Mme Hubert, Auditrice adjointe à la Cour des comptes

Echange de vues de HENQUET Laurent, DREZE Benoit, RYCKMANS Hélène, LEGASSE Dimitri, TILLIEUX Eliane

Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

Désignation de Mme Leal Lopez comme rapporteuse

Observations de la Cour des comptes - Exposé de MM. Cornet et Varriale, Premier auditeur et Premier contrôleur à la Cour des comptes

Echange de vues de PREVOT Maxime, WAHL Jean-Paul, KNAEPEN Philippe, SALVI Véronique

Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

Centre régional d'aide aux communes, contrôle des comptes 2011 à 2012 : pp. 33 à 48 - Evolution de la situation budgétaire et financière des provinces wallonnes : pp. 103 à 120 - Désignation de Mme Defrang-Firket comme rapporteuse

Exposé de Mme Belleflamme, Première Auditrice à la Cour des comptes

Exposé de M. Cop, Premier Auditeur à la Cour des comptes

Exposé de M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie de FURLAN Paul

Echange de vues de BOUCHEZ Georges-Louis, DEFRANG-FIRKET Virginie, HAZEE Stéphane, FOURNY Dimitri, FURLAN Paul

Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de KAPOMPOLE Joëlle