Le Parlement de Wallonie

27e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Session : 2015-2016
Année : 2016
Dossier n° 413 (2015-2016) 1

49 document(s) trouvé(s).

24/02/2016
Cahier d'observations de la Cour des comptes
COCC 413 n1 (2015-2016) (PDF)
02/03/2016
Dépôt
CRI 12 (2015-2016) (PDF) (page 2)
02/03/2016
Envoi en Commission du budget et de la fonction publique
CRI 12 (2015-2016) (PDF) (page 2)
14/03/2016
Reddition des comptes des organismes d'intéret public - Wallonie-Bruxelles international : contrôle des comptes 2011 et 2012 et des marchés publics. Désignation de M. Martin comme rapporteur de GAHOUCHI Latifa
CRIC 121 (2015-2016) (PDF) (page 3)
14/03/2016
Observations de la Cour des comptes - Exposé de Mme Hubert, Auditrice adjointe à la Cour des comptes, et de de Mme Regnier, Première Auditrice à la Cour des comptes
CRIC 121 (2015-2016) (PDF) (page 4)
14/03/2016
Exposé de M. Magnette, Ministre-Président du Gouvernement wallon
CRIC 121 (2015-2016) (PDF) (page 5)
14/03/2016
Echange de vues de RYCKMANS Hélène, LECOMTE Carine, SALVI Véronique, MAGNETTE Paul
CRIC 121 (2015-2016) (PDF) (page 6)
14/03/2016
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 121 (2015-2016) (PDF) (page 10)
14/03/2016
Centre régional d'aide aux communes : contrôle des comptes 2013 et 2014 - Commission wallonne pour l'énergie : contrôle des comptes 2012, 2013 et 2014 - Procédure de réalisation des dépenses dans les provinces wallonnes. Désignation de Mme Defrang-Firket comme rapporteuse de MAROY Olivier
CRIC 123 (2015-2016) (PDF) (page 5)
14/03/2016
Exposé de Mme Belleflamme, Première Auditrice à la Cour des comptes et de M. Cop, Premier Auditeur à la Cour des comptes
CRIC 123 (2015-2016) (PDF) (page 5)
14/03/2016
Echange de vues : réponse de M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie de FURLAN Paul
CRIC 123 (2015-2016) (PDF) (page 7)
14/03/2016
Echange de vues (suite et fin) de DEFRANG-FIRKET Virginie, ARENS Josy, FURLAN Paul, DOCK Magali
CRIC 123 (2015-2016) (PDF) (page 9)
14/03/2016
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 123 (2015-2016) (PDF) (page 14)
14/03/2016
Reddition des comptes généraux. Désignation de M. Lefebvre comme rapporteur de KAPOMPOLE Joëlle
CRIC 124 (2015-2016) (PDF) (page 2)
14/03/2016
Exposé de Mme Raimarckers, Première Auditrice à la Cour des comptes
CRIC 124 (2015-2016) (PDF) (page 2)
14/03/2016
Echange de vues de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, FOURNY Dimitri, JEHOLET Pierre-Yves, COLLIGNON Christophe
CRIC 124 (2015-2016) (PDF) (page 3)
14/03/2016
Echange de vues (suite) : réponse de M. Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe
CRIC 124 (2015-2016) (PDF) (page 7)
14/03/2016
Echange de vues (suite et fin) de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, BOUCHEZ Georges-Louis, LACROIX Christophe
CRIC 124 (2015-2016) (PDF) (page 8)
14/03/2016
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 124 (2015-2016) (PDF) (page 12)
15/03/2016
Institut wallon de formation en alternance et des indépendants et des petites et moyennes entreprises : contrôle des comptes 2013 et 2014 - Office wallon de la formation professionnelle et de l'emploi : contrôle des comptes 2012 et 2013 - Les subventions dans le cadre des aides à la promotion de l'emploi : Audit de suivi. Désignation de Mme Gonzalez Moyano comme rapporteuse
CRIC 127 (2015-2016) (PDF) (page 18)
15/03/2016
Exposé de Mmes Hubert et Winant, Auditrice adjointe et Première Auditrice-Réviseuse à la Cour des comptes
CRIC 127 (2015-2016) (PDF) (page 19)
15/03/2016
Exposé de Mme Tillieux, Ministre de l'Emploi et de la Formation de TILLIEUX Eliane
CRIC 127 (2015-2016) (PDF) (page 20)
15/03/2016
Echange de vues de HENQUET Laurent, POTIGNY Patricia, BALTUS-MÖRES Jenny, RYCKMANS Hélène, GONZALEZ MOYANO Virginie, DREZE Benoit, TILLIEUX Eliane
CRIC 127 (2015-2016) (PDF) (page 26)
15/03/2016
Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 127 (2015-2016) (PDF) (page 32)
17/03/2016
Reddition des comptes des organismes d'intérêt public - Office wallon des déchets : contrôle des comptes 2012 et 2013. Désignation de M. Denis comme rapporteur
CRIC 128 (2015-2016) (PDF) (page 2)
17/03/2016
Exposé de Mme Winant, Première Auditrice-Réviseuse à la Cour des comptes
CRIC 128 (2015-2016) (PDF) (page 2)
17/03/2016
Exposé de M. Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal
CRIC 128 (2015-2016) (PDF) (page 3)
17/03/2016
Echange de vues de HAZEE Stéphane, DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe
CRIC 128 (2015-2016) (PDF) (page 3)
17/03/2016
Echange de vues (suite et fin) de DODRIMONT Philippe, DI ANTONIO Carlo, DENIS Jean-Pierre
CRIC 128 (2015-2016) (PDF) (page 10)
17/03/2016
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 128 (2015-2016) (PDF) (page 15)
17/03/2016
Reddition des comptes des OIP - Agence wallonne pour la promotion d'une agriculture de qualité : contrôle des comptes 2013 - Centre wallon de recherches agronomiques : contrôle des comptes 2007 à 2009 - Comités de remembrement : contrôle des comptes 2005 à 2013 - Commissariat général au tourisme: contrôle des comptes 2012 et 2013 - Fonds piscicole de Wallonie : contrôle des comptes 2013 et 2014. Désignation de Mme Moinnet comme rapporteuse de ARENS Josy
CRIC 129 (2015-2016) (PDF) (page 2)
17/03/2016
Exposé de MM. Demeffe et Cornet, Auditeur et Premier Auditeur à la Cour des comptes
CRIC 129 (2015-2016) (PDF) (page 2)
17/03/2016
Exposé de M. Collin, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région
CRIC 129 (2015-2016) (PDF) (page 3)
17/03/2016
Echange de vues de BROGNIEZ Laetitia, RYCKMANS Hélène, PREVOT Patrick, CRUCKE Jean-Luc
CRIC 129 (2015-2016) (PDF) (page 6)
17/03/2016
Echange de vues (suite) : réponse de M. le Ministre Collin de COLLIN René
CRIC 129 (2015-2016) (PDF) (page 9)
17/03/2016
Echange de vues (suite) sur le Centre wallon de recherches agronomiques (CRA-W) de BROGNIEZ Laetitia, PREVOT Patrick, CRUCKE Jean-Luc, COLLIN René, EVRARD Yves, RYCKMANS Hélène
CRIC 129 (2015-2016) (PDF) (page 11)
17/03/2016
Echange de vues (suite) sur le CRA-W (suite), les comités de remembrement et le Commissariat général au tourisme (CGT) de BELLOT François, COLLIN René, EVRARD Yves, CRUCKE Jean-Luc, RYCKMANS Hélène
CRIC 129 (2015-2016) (PDF) (page 23)
17/03/2016
Echange de vues (suite et fin) : sur le Fonds piscicole de COLLIN René, BALTUS-MÖRES Jenny, EVRARD Yves
CRIC 129 (2015-2016) (PDF) (page 31)
17/03/2016
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 129 (2015-2016) (PDF) (page 34)
12/04/2016
Reddition des comptes des OIP - Centre hospitalier psychiatrique Les Marronniers : contrôle des comptes 2008 à 2012 - Institut du patrimoine wallon : contrôle des comptes 2013 - Port autonome de Liège : contrôle des comptes 2012, 2013 et 2014. Désignation de M. Knaepen comme rapporteur de JEHOLET Pierre-Yves
CRIC 135 (2015-2016) (PDF) (page 5)
12/04/2016
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Yves Demeffe, Auditeur adjoint à la Cour des coptes et de Mme Fries, Auditrice adjointe à la Cour des comptes
CRIC 135 (2015-2016) (PDF) (page 5)
12/04/2016
Echange de vues : réponse de M. Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine de PREVOT Maxime
CRIC 135 (2015-2016) (PDF) (page 8)
12/04/2016
Echange de vues (suite) de WAHL Jean-Paul, DE BUE Valérie, DURENNE Véronique, PREVOT Maxime, DE BUE Valérie
CRIC 135 (2015-2016) (PDF) (page 11)
12/04/2016
Confiance accordée à la présidente et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 135 (2015-2016) (PDF) (page 17)
12/04/2016
Agence des télécommunications : contrôle des comptes 2011 à 2014. Désignation de Mme Schyns comme rapporteuse
CRIC 136 (2015-2016) (PDF) (page 4)
12/04/2016
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Cornet, Premier Auditeur à la Cour des comptes
CRIC 136 (2015-2016) (PDF) (page 4)
12/04/2016
Exposé de M. Marcourt, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique de MARCOURT Jean-Claude
CRIC 136 (2015-2016) (PDF) (page 4)
12/04/2016
Echange de vues de EVRARD Yves, SIMONET Marie-Dominique, MARCOURT Jean-Claude
CRIC 136 (2015-2016) (PDF) (page 5)
12/04/2016
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 136 (2015-2016) (PDF) (page 6)

27e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

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Cahier d'observations de la Cour des comptes

Dépôt

Envoi en Commission du budget et de la fonction publique

Reddition des comptes des organismes d'intéret public - Wallonie-Bruxelles international : contrôle des comptes 2011 et 2012 et des marchés publics. Désignation de M. Martin comme rapporteur de GAHOUCHI Latifa

Observations de la Cour des comptes - Exposé de Mme Hubert, Auditrice adjointe à la Cour des comptes, et de de Mme Regnier, Première Auditrice à la Cour des comptes

Exposé de M. Magnette, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Echange de vues de RYCKMANS Hélène, LECOMTE Carine, SALVI Véronique, MAGNETTE Paul

Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport

Exposé de Mme Belleflamme, Première Auditrice à la Cour des comptes et de M. Cop, Premier Auditeur à la Cour des comptes

Echange de vues : réponse de M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie de FURLAN Paul

Echange de vues (suite et fin) de DEFRANG-FIRKET Virginie, ARENS Josy, FURLAN Paul, DOCK Magali

Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

Reddition des comptes généraux. Désignation de M. Lefebvre comme rapporteur de KAPOMPOLE Joëlle

Exposé de Mme Raimarckers, Première Auditrice à la Cour des comptes

Echange de vues de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, FOURNY Dimitri, JEHOLET Pierre-Yves, COLLIGNON Christophe

Echange de vues (suite) : réponse de M. Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe

Echange de vues (suite et fin) de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, BOUCHEZ Georges-Louis, LACROIX Christophe

Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport

Exposé de Mmes Hubert et Winant, Auditrice adjointe et Première Auditrice-Réviseuse à la Cour des comptes

Exposé de Mme Tillieux, Ministre de l'Emploi et de la Formation de TILLIEUX Eliane

Echange de vues de HENQUET Laurent, POTIGNY Patricia, BALTUS-MÖRES Jenny, RYCKMANS Hélène, GONZALEZ MOYANO Virginie, DREZE Benoit, TILLIEUX Eliane

Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

Reddition des comptes des organismes d'intérêt public - Office wallon des déchets : contrôle des comptes 2012 et 2013. Désignation de M. Denis comme rapporteur

Exposé de Mme Winant, Première Auditrice-Réviseuse à la Cour des comptes

Exposé de M. Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Echange de vues de HAZEE Stéphane, DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe

Echange de vues (suite et fin) de DODRIMONT Philippe, DI ANTONIO Carlo, DENIS Jean-Pierre

Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport

Exposé de MM. Demeffe et Cornet, Auditeur et Premier Auditeur à la Cour des comptes

Exposé de M. Collin, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région

Echange de vues de BROGNIEZ Laetitia, RYCKMANS Hélène, PREVOT Patrick, CRUCKE Jean-Luc

Echange de vues (suite) : réponse de M. le Ministre Collin de COLLIN René

Echange de vues (suite) sur le Centre wallon de recherches agronomiques (CRA-W) de BROGNIEZ Laetitia, PREVOT Patrick, CRUCKE Jean-Luc, COLLIN René, EVRARD Yves, RYCKMANS Hélène

Echange de vues (suite) sur le CRA-W (suite), les comités de remembrement et le Commissariat général au tourisme (CGT) de BELLOT François, COLLIN René, EVRARD Yves, CRUCKE Jean-Luc, RYCKMANS Hélène

Echange de vues (suite et fin) : sur le Fonds piscicole de COLLIN René, BALTUS-MÖRES Jenny, EVRARD Yves

Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Yves Demeffe, Auditeur adjoint à la Cour des coptes et de Mme Fries, Auditrice adjointe à la Cour des comptes

Echange de vues : réponse de M. Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine de PREVOT Maxime

Echange de vues (suite) de WAHL Jean-Paul, DE BUE Valérie, DURENNE Véronique, PREVOT Maxime, DE BUE Valérie

Confiance accordée à la présidente et au rapporteur pour l'élaboration du rapport

Agence des télécommunications : contrôle des comptes 2011 à 2014. Désignation de Mme Schyns comme rapporteuse

Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Cornet, Premier Auditeur à la Cour des comptes

Exposé de M. Marcourt, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique de MARCOURT Jean-Claude

Echange de vues de EVRARD Yves, SIMONET Marie-Dominique, MARCOURT Jean-Claude

Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport