Premier ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016
- Session : 2015-2016
- Année : 2016
- Dossier n° 519 (2015-2016) 1
40 document(s) trouvé(s).
- 17/06/2016
Projet de décret de MAGNETTE Paul, PREVOT Maxime, MARCOURT Jean-Claude, FURLAN Paul, DI ANTONIO Carlo, TILLIEUX Eliane, LACROIX Christophe, COLLIN René
- 17/06/2016
Exposé général
- 16/06/2016
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon
- 17/06/2016
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine
- 16/06/2016
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique
- 17/06/2016
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie
- 17/06/2016
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, et du Bien-être animal
- 17/06/2016
Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Emploi et de la Formation
- 17/06/2016
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative
- 17/06/2016
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région
- 17/06/2016
Budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne
- 17/06/2016
Budget des organismes d'intérêt public (suite)
- 22/06/2016
Dépôt
- 22/06/2016
Envoi en Commission du budget et de la fonction publique
- 30/06/2016
Observations de la Cour des comptes
- 04/07/2016
Désignation de Mme Kapompole comme rapporteuse de ONKELINX Alain
CRIC 197 (2015-2016) (PDF) (page 2)
Enregistrements (MP3/MP4) - 04/07/2016
Exposé de M. Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe
CRIC 197 (2015-2016) (PDF) (page 2)
Enregistrements (MP3/MP4) - 04/07/2016
Exposé de Mme Winant et de Mme Raimarckers, Première Auditrice-Réviseuse à la Cour des comptes et Auditrice à la Cour des comptes
CRIC 197 (2015-2016) (PDF) (page 7)
Enregistrements (MP3/MP4) - 04/07/2016
Discussion générale de CRUCKE Jean-Luc
CRIC 197 (2015-2016) (PDF) (page 13)
Enregistrements (MP3/MP4) - 04/07/2016
Discussion générale (suite) + question orale de M. Fourny sur les suites du dossier relatif à la TVA de 21% sur les jeux de hasard de HAZEE Stéphane, COLLIGNON Christophe, FOURNY Dimitri
CRIC 197 (2015-2016) (PDF) (page 22)
Enregistrements (MP3/MP4) - 04/07/2016
Discussion générale (suite) + question orale de M. Knaepen sur le suivi des activités du Comité de monitoring de LACROIX Christophe, KNAEPEN Philippe, HAZEE Stéphane, CRUCKE Jean-Luc, COLLIGNON Christophe
CRIC 197 (2015-2016) (PDF) (page 30)
Enregistrements (MP3/MP4) - 04/07/2016
Exposé particulier afférent aux compétences du ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Doc. 519 (2015-2016) N° 1 Annexe 8) + budget des organismes des OIP (Doc. 519 (2015-2016) N° 1 - annexe 10bis partim) : Désignation de Mme Kapompole comme rapporteuse de ONKELINX Alain
CRIC 197 (2015-2016) (PDF) (page 42)
Enregistrements (MP3/MP4) - 04/07/2016
Exposé de M. Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe
CRIC 197 (2015-2016) (PDF) (page 43)
Enregistrements (MP3/MP4) - 04/07/2016
Discussion générale de HENQUET Laurent, KAPOMPOLE Joëlle, FOURNY Dimitri, LACROIX Christophe
CRIC 197 (2015-2016) (PDF) (page 43)
Enregistrements (MP3/MP4) - 04/07/2016
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 197 (2015-2016) (PDF) (page 54)
Enregistrements (MP3/MP4) - 08/07/2016
Discussion générale (suite) de HAZEE Stéphane, DEFRANG-FIRKET Virginie, KAPOMPOLE Joëlle, FURLAN Paul, HENQUET Laurent, LACROIX Christophe
CRIC 207 (2015-2016) (PDF) (page 1)
Enregistrements (MP3/MP4) - 08/07/2016
Adoption des articles 1 à 8
CRIC 207 (2015-2016) (PDF) (page 9)
Enregistrements (MP3/MP4) - 08/07/2016
Adoption, en commission, du projet de décret ainsi que les tableaux annexés
CRIC 207 (2015-2016) (PDF) (page 10)
Enregistrements (MP3/MP4) - 08/07/2016
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 207 (2015-2016) (PDF) (page 10)
Enregistrements (MP3/MP4) - 08/07/2016
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de KAPOMPOLE Joëlle
- 08/07/2016
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique (suite)
- 19/07/2016
Discussion générale. Rapport oral de Mme Kapompole, Rapporteuse de KAPOMPOLE Joëlle, CRUCKE Jean-Luc, COLLIGNON Christophe
- 19/07/2016
Discussion générale (suite) de HAZEE Stéphane, FOURNY Dimitri, PUGET André-Pierre
- 19/07/2016
Discussion générale (suite) : réponse de M. Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe
- 19/07/2016
Discussion générale (suite et fin) : répliques de CRUCKE Jean-Luc, COLLIGNON Christophe, HAZEE Stéphane, FOURNY Dimitri
- 19/07/2016
Examen des articles. Adoption des articles 1 à 8
- 20/07/2016
Vote nominatif sur l'ensemble du projet de décret
CRI 26 (2015-2016) (PDF) (page 161)
Enregistrements (MP3/MP4) - 20/07/2016
Adoption du projet de décret
CRI 26 (2015-2016) (PDF) (page 161)
Enregistrements (MP3/MP4) - 20/07/2016
Texte adopté en séance plénière
- 20/07/2016
Décret contenant le premier ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016