Développement des investissements d'infrastructures du Groupe TEC
- Session : 2016-2017
- Année : 2016
- Dossier n° 587 (2016-2017) 1
15 document(s) trouvé(s).
- 03/10/2016
Proposition de résolution de HAZEE Stéphane, HENRY Philippe
- 05/10/2016
Dépôt
- 05/10/2016
Prise en considération
- 05/10/2016
Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports
CRI 2 (2016-2017) (PDF) (page 4)
- 13/11/2017
Désignation de M. Lecerf comme rapporteur de DODRIMONT Philippe
CRIC 32 (2017-2018) (PDF) (page 22)
Enregistrements (MP3/MP4) - 13/11/2017
Exposé de M. Hazée, coauteur de la proposition de résolution de HAZEE Stéphane
CRIC 32 (2017-2018) (PDF) (page 22)
Enregistrements (MP3/MP4) - 13/11/2017
Discussion générale de DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe, GONZALEZ MOYANO Virginie, CULOT Fabian, HAZEE Stéphane
CRIC 32 (2017-2018) (PDF) (page 24)
Enregistrements (MP3/MP4) - 13/11/2017
Vote sur l'ensemble de la proposition de résolution
CRIC 32 (2017-2018) (PDF) (page 29)
Enregistrements (MP3/MP4) - 13/11/2017
Rejet de la proposition de résolution. Les auteurs souhaitent que la proposition de résolution soit inscrite à l'ordre du jour de la prochaine séance plénière de HAZEE Stéphane
CRIC 32 (2017-2018) (PDF) (page 29)
Enregistrements (MP3/MP4) - 13/11/2017
Confiance accordée à la présidente et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 32 (2017-2018) (PDF) (page 29)
Enregistrements (MP3/MP4) - 13/11/2017
Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics de LECERF Patrick
- 29/11/2017
Discussion générale. M. Lecerf s'en réfère à son rapport écrit de HAZEE Stéphane, DODRIMONT Philippe, DENIS Jean-Pierre
- 29/11/2017
Discussion générale (suite) : réponse de M. Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings + répliques de DI ANTONIO Carlo, HAZEE Stéphane, DODRIMONT Philippe, DENIS Jean-Pierre
- 29/11/2017
Vote nominatif sur l'ensemble de la proposition de résolution
- 29/11/2017
Rejet de la proposition de résolution