Etude et réduction des impacts des pollutions des sols par des microfibres de plastique
- Session : 2017-2018
- Année : 2018
- Dossier n° 1034 (2017-2018) 1
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- 09/03/2018
Proposition de résolution de STOFFELS Edmund, DENIS Jean-Pierre, MORREALE Christie, DERMAGNE Pierre-Yves, GONZALEZ MOYANO Virginie, LENZINI Mauro
- 14/03/2018
Dépôt
- 14/03/2018
Prise en considération
- 14/03/2018
Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics
- 18/06/2018
Désignation de M. Lecerf comme rapporteur de MAROY Olivier
CRIC 161 (2017-2018) (PDF) (page 11)
Enregistrements (MP3/MP4) - 18/06/2018
Exposé de M. Stoffels, coauteur de la proposition de résolution de STOFFELS Edmund
CRIC 161 (2017-2018) (PDF) (page 11)
Enregistrements (MP3/MP4) - 18/06/2018
Discussion générale de MAROY Olivier, WAROUX Véronique, HENRY Philippe, DI ANTONIO Carlo, STOFFELS Edmund
CRIC 161 (2017-2018) (PDF) (page 13)
Enregistrements (MP3/MP4) - 18/06/2018
Discussion générale (suite et fin) de WAROUX Véronique, STOFFELS Edmund, DI ANTONIO Carlo, LECERF Patrick, MAROY Olivier, BALTUS-MÖRES Jenny
CRIC 161 (2017-2018) (PDF) (page 19)
Enregistrements (MP3/MP4) - 18/06/2018
Vote sur l'ensemble de la proposition de résolution
CRIC 161 (2017-2018) (PDF) (page 22)
Enregistrements (MP3/MP4) - 18/06/2018
Rejet de la proposition de résolution en commission. Elle sera inscrite à l'ordre du jour de la prochaine séance plénière
CRIC 161 (2017-2018) (PDF) (page 22)
Enregistrements (MP3/MP4) - 18/06/2018
Confiance accordée à la présidente et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 161 (2017-2018) (PDF) (page 22)
Enregistrements (MP3/MP4) - 18/06/2018
Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics de LECERF Patrick
- 04/07/2018
Discussion générale. M. Lecerf s'en réfère à son rapport écrit de STOFFELS Edmund, MAROY Olivier, HENRY Philippe, WAROUX Véronique, DI ANTONIO Carlo, STOFFELS Edmund
- 04/07/2018
Vote nominatif sur l'ensemble de la proposition de résolution
- 04/07/2018
Rejet de la proposition de résolution